JORF n°268 du 18 novembre 1995

Arrêté du 16 novembre 1995

Le ministre de la culture,

Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948, modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951, portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels;

Vu le décret du 7 novembre 1995 portant nomination du Premier ministre;

Vu le décret du 7 novembre 1995 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête:

Art. 1er. - Sont nommés conseillers au cabinet du ministre de la culture:
M. Jean-François de Canchy;
M. Alain Seban, maître des requêtes au Conseil d'Etat;
M. Thomas Grenon, ingénieur des mines;
M. Christopher Baldelli, administrateur du Sénat;
M. Tristan Lecoq, professeur agrégé de l'Université;
Mlle Hortense de Labriffe;
M. Eric Gross, professeur agrégé de l'Université;
Mme Pascale Sillard;
Mme Priscille Garcin.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

SONT NOMMES CONSEILLERS:

MM. JEAN-FRANCOIS DE CANCHY,ALAIN SEBAN,THOMAS GRENON,CHRISTOPHER BALDELLI,TRISTAN LECOQ; MELLE. HORTENSE DE LABRIFFE; M. ERIC GROSS; MMES. PASCALE SILLARD ET PRISCILLE GARCIN.

2EME GOUVERNEMENT ALAIN JUPPE.

Fait à Paris, le 16 novembre 1995.

PHILIPPE DOUSTE-BLAZY