Retour à la section

Annexe

Article suivant

JORF n°0119 du 23 mai 2008

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(3 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

|CODE CIP | PRÉSENTATION | |---------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |358 452-7|BIOCALYPTOL 6,55 mg/5 ml sans sucre (pholcodine), sirop édulcoré à la saccharine sodique et au maltitol liquide, 200 ml en flacon avec godet doseur de 15 ml (laboratoires ZAMBON FRANCE SA).| |381 803-7| PARACETAMOL ALTER 1 g, comprimés (B/8) (laboratoires ALTER). | |378 288-8| PULMODEXANE 30 mg (bromhydrate de dextrométhorphane), comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires BAILLY-CREAT). |

DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d'indications)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :
― traitement de l'atteinte rénale chez l'hypertendu diabétique de type II présentant une néphropathie débutante.

|CODE CIP | PRÉSENTATION | |---------|-------------------------------------------------------------------------------------------| |329 987-3|PRINIVIL 5 mg (lisinopril), comprimés sécables (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB). | |371 562-7|PRINIVIL 5 mg (lisinopril), comprimés sécables (B/84) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB). | |329 989-6|PRINIVIL 20 mg (lisinopril), comprimés sécables (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB).| |371 763-2|PRINIVIL 20 mg (lisinopril), comprimés sécables (B/84) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB).| |329 991-0|ZESTRIL 5 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (laboratoires ASTRAZENECA). | |329 990-4|ZESTRIL 20 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (laboratoires ASTRAZENECA).|

Rectificatif

Dans la première partie de l'arrêté du 24 avril 2008, NOR : SJSS0810591A, publié au Journal officiel du 30 avril 2008, pour la prise en charge de la spécialité : 377 198-5 METVIXIA 168 mg/g, crème :
Au lieu de : « Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté »,
Lire : « Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont :
― le traitement du carcinome basocellulaire (CBC) superficiel non récidivant du tronc, des membres et du cou. Les lésions doivent être préalablement confirmées par biopsie ;
― le traitement des carcinomes intraépidermiques (maladie de Bowen) non pigmentés, lorsque la chirurgie est impossible, chez les sujets immunocompétents. Les lésions doivent être préalablement confirmées par biopsie et le contrôle de la guérison doit être effectué. »

1 version

Historique des versions

Version 1

A N N E X E

PREMIÈRE PARTIE

(3 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

CODE CIP

PRÉSENTATION

358 452-7

BIOCALYPTOL 6,55 mg/5 ml sans sucre (pholcodine), sirop édulcoré à la saccharine sodique et au maltitol liquide, 200 ml en flacon avec godet doseur de 15 ml (laboratoires ZAMBON FRANCE SA).

381 803-7

PARACETAMOL ALTER 1 g, comprimés (B/8) (laboratoires ALTER).

378 288-8

PULMODEXANE 30 mg (bromhydrate de dextrométhorphane), comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires BAILLY-CREAT).

DEUXIÈME PARTIE

(Extensions d'indications)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :

― traitement de l'atteinte rénale chez l'hypertendu diabétique de type II présentant une néphropathie débutante.

CODE CIP

PRÉSENTATION

329 987-3

PRINIVIL 5 mg (lisinopril), comprimés sécables (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB).

371 562-7

PRINIVIL 5 mg (lisinopril), comprimés sécables (B/84) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB).

329 989-6

PRINIVIL 20 mg (lisinopril), comprimés sécables (B/28) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB).

371 763-2

PRINIVIL 20 mg (lisinopril), comprimés sécables (B/84) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB).

329 991-0

ZESTRIL 5 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (laboratoires ASTRAZENECA).

329 990-4

ZESTRIL 20 mg (lisinopril dihydraté), comprimés sécables (B/28) (laboratoires ASTRAZENECA).

Rectificatif

Dans la première partie de l'arrêté du 24 avril 2008, NOR : SJSS0810591A, publié au Journal officiel du 30 avril 2008, pour la prise en charge de la spécialité : 377 198-5 METVIXIA 168 mg/g, crème :

Au lieu de : « Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté »,

Lire : « Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont :

― le traitement du carcinome basocellulaire (CBC) superficiel non récidivant du tronc, des membres et du cou. Les lésions doivent être préalablement confirmées par biopsie ;

― le traitement des carcinomes intraépidermiques (maladie de Bowen) non pigmentés, lorsque la chirurgie est impossible, chez les sujets immunocompétents. Les lésions doivent être préalablement confirmées par biopsie et le contrôle de la guérison doit être effectué. »