I. - Branche de l'aide à domicile
(75 - Paris)

Accord de la branche de l'aide à domicile du 29 novembre 2005 ayant pour objet la revalorisation des indemnités kilométriques.

II. - Association Le Temps de Vivre
(13013 Marseille)

Protocole d'accord du 27 décembre 2005 ayant pour objet l'application des 35 heures.

III. - Association Le Clos Saint-Joseph
(14320 Saint-André-sur-Orne)

Avenant n° 2 du 15 décembre 2005 à l'accord d'entreprise du 29 juin 1999 et à l'avenant du même accord du 10 septembre 1999 ayant pour objet l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association ADAPA
(45260 Lorris)

Accord du 28 octobre 2005 ayant pour objet la réduction du temps de travail.

V. - UDAF de la Mayenne
(53010 Laval)

Accord du 27 octobre 2005 ayant pour objet des dispositions diverses.

VI. - UDAF du Puy-de-Dôme
(63000 Clermont-Ferrand)

Accord du 12 septembre 2005 et avenant n° 1 du 8 décembre 2005 ayant pour objet l'application des congés trimestriels.

VII. - Ecole Rockefeller
(69373 Lyon)

Accord du 17 janvier 2006 ayant pour objet la déclinaison des dispositions de l'accord de branche UNIFED relatif à la mise à la retraite.

VIII. - Association ASSAD
(71600 Paray-le-Monial)

Accord collectif du 8 novembre 2005 ayant pour objet la modulation du temps de travail.

IX. - Association l'ESSOR
(75015 Paris)

Accord d'entreprise du 19 décembre 2005 ayant pour objet la formation professionnelle tout au long de la vie.

X. - Association La Vie au Grand Air
(75014 Paris)

Accord d'entreprise du 3 février 2006 ayant pour objet les modalités d'organisation du droit individuel à la formation.

XI. - Fondation OEuvre de la Croix Saint-Simon
(75960 Paris)

a) Accord collectif du 21 octobre 2005 ayant pour objet la durée du travail et l'aménagement du temps de travail.
b) Accord du 16 décembre 2005 ayant pour objet la négociation annuelle obligatoire 2006.

XII. - Association Vivre Mieux
(97167 Pointe-à-Pitre)

Accord d'entreprise du 4 mars 2004 ayant pour objet la réduction du temps de travail.

XIII. - Association régionale d'accompagnement social
territorialisé - ARAST (97491 Sainte-Clotilde)

Accord collectif du 19 décembre 2005 ayant pour objet les aménagements de l'organisation du temps de travail.