JORF n°0141 du 20 juin 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification temporaire du cahier des charges de l'IGP « Volailles du Maine »

Résumé Les règles d'élevage des volailles du Maine changent temporairement à cause de la grippe aviaire.

En raison des mesures prises dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), les conditions de production du cahier des charges de l'IGP « Volailles du Maine » sont modifiées temporairement comme suit :
Sont suspendues à compter du 1er juin 2023, et tant qu'une mise à l'abri des volailles est imposée pour les exploitations situées dans les communes et départements concernés par des mesures de protections sanitaires contre la propagation du virus de l'IAHP, et au plus tard jusqu'au 15 octobre 2023 les dispositions suivantes :
Au chapitre 5 « Description de la méthode d'obtention du produit », point 5.2 « Mode d'élevage » :
« Les “Volailles du Maine” sont élevées en plein air ou liberté, elles ont accès à un parcours dès 9 heures du matin et jusqu'à la tombée de la nuit. »

| |Age au plus tard d'accès au parcours (jours)| Durée minimale d'élevage (jours) | |-----------------|--------------------------------------------|-------------------------------------------| | Poulet | 42 | 81 en plein air
84 / 100 en liberté | | Chapon | 42 | 150 | | Mini-chapon | 42 | 150 | | Poularde | 42 | 120 | | Pintade | 56 | 94 | |Chapon de pintade| 56 | 150 | | Dinde à rôtir | 56 | 140 | |Dinde de découpe | 56 |98 jours - femelles
126 jours - mâles| | Canard | 56 |70 jours - femelles
84 jours - mâles | | Oie | 56 | 150 |

Au chapitre 5 du cahier des charges « Description de la méthode d'obtention du produit », point 5.3.2 « Parcours » :

| |Surface minimale de parcours par sujet| |-------|--------------------------------------| |Poulet | 2 m2 en plein air / 4 m2 en liberté | |Pintade| 2 m2 | | Dinde | 6 m2 | |Canard | 2 m2 | | Oie | 10 m2 |

| |Surface minimale de parcours par sujet de la mise en place au jour de l'enlèvement partiel|Surface minimale de parcours par sujet du jour
de l'enlèvement partiel (1) à l'âge minimal d'abattage (1)| |-----------------|------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Chapon | 2 m2 | 4 m2 | |Chapon de pintade| 2 m2 | 3 m2 | | Poularde | 2 m2 | 3 m2 | | Mini-chapon | 2 m2 | 3 m2 |

Au chapitre 5 du cahier des charges « Description de la méthode d'obtention du produit », point 5.6 « Mode d'élevage » :
« Les poules sont élevées en plein air ou en liberté, elles ont accès à un parcours au plus tard à un âge de 25 semaines, dès 11 heures du matin et jusqu'à la tombée de la nuit. »
Au chapitre 5 du cahier des charges « Description de la méthode d'obtention du produit », point 5.7.2 « Les parcours » :
« Les poules disposent à volonté d'herbe. Lorsqu'une rotation est pratiquée en parcours “liberté” pour favoriser la repousse d'herbe, les poules ont accès à au moins la moitié de la superficie du parcours. ».

| |Surface minimale de parcours par sujet| |-----|--------------------------------------| |Poule| 4 m2 en plein air - 8 m2 en liberté |

Au chapitre 9 - Exigences nationales :

| Etape | Principaux points à contrôler | Méthode d'évaluation | |-------|-----------------------------------------------------------|----------------------------------------| |Élevage|Elevage en plein air ou en liberté avec accès à un parcours|Contrôle documentaire et visuel sur site|


Historique des versions

Version 1

En raison des mesures prises dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), les conditions de production du cahier des charges de l'IGP « Volailles du Maine » sont modifiées temporairement comme suit :

Sont suspendues à compter du 1er juin 2023, et tant qu'une mise à l'abri des volailles est imposée pour les exploitations situées dans les communes et départements concernés par des mesures de protections sanitaires contre la propagation du virus de l'IAHP, et au plus tard jusqu'au 15 octobre 2023 les dispositions suivantes :

Au chapitre 5 « Description de la méthode d'obtention du produit », point 5.2 « Mode d'élevage » :

« Les “Volailles du Maine” sont élevées en plein air ou liberté, elles ont accès à un parcours dès 9 heures du matin et jusqu'à la tombée de la nuit. »

Age au plus tard d'accès au parcours (jours)

Durée minimale d'élevage (jours)

Poulet

42

81 en plein air

84 / 100 en liberté

Chapon

42

150

Mini-chapon

42

150

Poularde

42

120

Pintade

56

94

Chapon de pintade

56

150

Dinde à rôtir

56

140

Dinde de découpe

56

98 jours - femelles

126 jours - mâles

Canard

56

70 jours - femelles

84 jours - mâles

Oie

56

150

Au chapitre 5 du cahier des charges « Description de la méthode d'obtention du produit », point 5.3.2 « Parcours » :

Surface minimale de parcours par sujet

Poulet

2 m2 en plein air / 4 m2 en liberté

Pintade

2 m2

Dinde

6 m2

Canard

2 m2

Oie

10 m2

Surface minimale de parcours par sujet de la mise en place au jour de l'enlèvement partiel

Surface minimale de parcours par sujet du jour

de l'enlèvement partiel (1) à l'âge minimal d'abattage (1)

Chapon

2 m2

4 m2

Chapon de pintade

2 m2

3 m2

Poularde

2 m2

3 m2

Mini-chapon

2 m2

3 m2

Au chapitre 5 du cahier des charges « Description de la méthode d'obtention du produit », point 5.6 « Mode d'élevage » :

« Les poules sont élevées en plein air ou en liberté, elles ont accès à un parcours au plus tard à un âge de 25 semaines, dès 11 heures du matin et jusqu'à la tombée de la nuit. »

Au chapitre 5 du cahier des charges « Description de la méthode d'obtention du produit », point 5.7.2 « Les parcours » :

« Les poules disposent à volonté d'herbe. Lorsqu'une rotation est pratiquée en parcours “liberté” pour favoriser la repousse d'herbe, les poules ont accès à au moins la moitié de la superficie du parcours. ».

Surface minimale de parcours par sujet

Poule

4 m2 en plein air - 8 m2 en liberté

Au chapitre 9 - Exigences nationales :

Etape

Principaux points à contrôler

Méthode d'évaluation

Élevage

Elevage en plein air ou en liberté avec accès à un parcours

Contrôle documentaire et visuel sur site