JORF n°0171 du 19 juillet 2024

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Autorisation temporaire d'exercice en médecine cardiovasculaire

Résumé Un médecin est autorisé à travailler temporairement dans un hôpital pour traiter des maladies du cœur.

Par arrêté du ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarité, chargé de la santé et de la prévention, en date du 16 juillet 2024, M. DJIBRIL (Ahmed, Djibril), né le 5 décembre 1990 à Djibouti (République de Djibouti), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « médecine cardiovasculaire » en qualité de praticien contractuel, au sein du service de médecine cardiovasculaire, dirigé par le Dr Mohamed Labbaoui, centre médico chirurgical de l'Institut Arnault Tzank, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.
Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée d'une année prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarité, chargé de la santé et de la prévention, en date du 16 juillet 2024, M. DJIBRIL (Ahmed, Djibril), né le 5 décembre 1990 à Djibouti (République de Djibouti), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « médecine cardiovasculaire » en qualité de praticien contractuel, au sein du service de médecine cardiovasculaire, dirigé par le Dr Mohamed Labbaoui, centre médico chirurgical de l'Institut Arnault Tzank, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.

Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée d'une année prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.