JORF n°187 du 14 août 1998

Art. 2. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1998, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences ou plants peuvent être commercialisés en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 187 du 14/08/1998 page 12443 à 12444

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Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1998, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences ou plants peuvent être commercialisés en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

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n° 187 du 14/08/1998 page 12443 à 12444

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