JORF n°0062 du 15 mars 2018

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 16 février 2018, sont nommés membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin en qualité des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement :
Au titre des représentants des communes littorales :
M. Jérémy BOISSEAU en remplacement de M. Bernard FERRIER.
Au titre de l'Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre niortaise :
Mme Séverine VACHON.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 16 février 2018, sont nommés membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin en qualité des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement :

Au titre des représentants des communes littorales :

M. Jérémy BOISSEAU en remplacement de M. Bernard FERRIER.

Au titre de l'Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre niortaise :

Mme Séverine VACHON.