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Annexe

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Article 1

Mise à jour des tableaux d'emplois d'encadrement dans l'enseignement agricole

JORF n°0090 du 17 avril 2024

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 novembre 2019 > > Art. Annexe > >

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Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 novembre 2019

Art. Annexe