JORF n°0197 du 26 août 2022

  1. Rejets d'effluents radioactifs gazeux

[EDF-DAM-59] I. - L'activité des effluents radioactifs rejetés par les installations du site sous forme gazeuse ou d'aérosols solides n'excède pas les limites annuelles suivantes :

| Paramètres |Activité annuelle rejetée
(en GBq/an)| |------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------| | Carbone 14 | 2 200 | | Tritium | 10 000 | | Gaz rares | 72 000 | | Iodes | 1,6 | |Autres produits de fission ou d'activation émetteurs bêta ou gamma| 0,8 |

II. - L'exploitant est en mesure de fournir les émissions atmosphériques pour chacune des cheminées mentionnées à la prescription [EDF-DAM-13] de l'annexe à la décision n° 2011-DC-0211 du 3 mars 2011 modifiée susvisée.
[EDF-DAM-60] I. - Le débit d'activité à chacune des cheminées mentionnées à la prescription [EDF-DAM-13] de l'annexe à la décision n° 2011-DC-0211 du 3 mars 2011 modifiée susvisée respecte les limites suivantes :

| Paramètres |Débit d'activité par cheminée
(en Bq/s)| |------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------| | Tritium | 5.106 | | Gaz rares | 5.107 (1) | | Iodes | 5.102 (2) | |Autres produits de fission ou d'activation émetteurs bêta ou gamma| 5.102 |

(1) Ce débit d'activité peut être dépassé sans toutefois que le débit d'activité pour l'ensemble du site ne dépasse 1.108 Bq/s.
(2) Ce débit d'activité peut être dépassé sans toutefois que le débit d'activité pour l'ensemble du site ne dépasse 1.103 Bq/s.


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Version 1

1. Rejets d'effluents radioactifs gazeux

[EDF-DAM-59] I. - L'activité des effluents radioactifs rejetés par les installations du site sous forme gazeuse ou d'aérosols solides n'excède pas les limites annuelles suivantes :

Paramètres

Activité annuelle rejetée

(en GBq/an)

Carbone 14

2 200

Tritium

10 000

Gaz rares

72 000

Iodes

1,6

Autres produits de fission ou d'activation émetteurs bêta ou gamma

0,8

II. - L'exploitant est en mesure de fournir les émissions atmosphériques pour chacune des cheminées mentionnées à la prescription [EDF-DAM-13] de l'annexe à la décision n° 2011-DC-0211 du 3 mars 2011 modifiée susvisée.

[EDF-DAM-60] I. - Le débit d'activité à chacune des cheminées mentionnées à la prescription [EDF-DAM-13] de l'annexe à la décision n° 2011-DC-0211 du 3 mars 2011 modifiée susvisée respecte les limites suivantes :

Paramètres

Débit d'activité par cheminée

(en Bq/s)

Tritium

5.106

Gaz rares

5.107 (1)

Iodes

5.102 (2)

Autres produits de fission ou d'activation émetteurs bêta ou gamma

5.102

(1) Ce débit d'activité peut être dépassé sans toutefois que le débit d'activité pour l'ensemble du site ne dépasse 1.108 Bq/s.

(2) Ce débit d'activité peut être dépassé sans toutefois que le débit d'activité pour l'ensemble du site ne dépasse 1.103 Bq/s.