JORF n°0195 du 23 août 2012

Arrêté du 16 août 2012

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et de la ministre de la culture et de la communication en date du 16 août 2012, les biens culturels :
Fémur de Camarasaurus supremus (holotype), n° OBJ5359, provenant du Canon City, Colorado (EU), daté du Jurassique supérieur, compris entre 156 et 145 millions d'années ;
Vertèbre de Camarasaurus sp., n° OBJ5197, provenant du Canon City, Colorado (EU), daté du Jurassique supérieur, compris entre 156 et 145 millions d'années ;
Demi-crâne de Diplodocus longus, n° OBJ5199, provenant du Bone Cabin Quarry, Wyoming (EU), daté du Crétacé supérieur, compris entre 156 et 145 millions d'années ;
Ostéoderme de Titanosaurus sp., n° OBJ5200, provenant du Jabalpur Central Provinces (Inde), daté du Jurassique supérieur, compris entre 71 et 65 millions d'années,
appartenant à l'American Museum of Natural History de New York (Etats-Unis d'Amérique), prêtés à l'exposition « Dinosaure, la vie en grand », organisée et présentée au Muséum national d'histoire naturelle, grande galerie de l'évolution, à Paris, du 24 octobre 2012 au 24 juin 2013, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 1er octobre 2012 au 1er juillet 2013, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.