JORF n°0246 du 22 octobre 2019

ANNEXE
(17 inscriptions)

  1. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.
    Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 490 030 1 3| AROMASINE 25 mg (exemestane), comprimés enrobés (B/30) (laboratoires BB FARMA) | |34009 490 030 2 0|MYFORTIC 180 mg (acide mycophénolique), comprimés gastro-résistants (B/120) (laboratoires BB FARMA)|

  1. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
    Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
    Hypercholestérolémie :
    INEGY est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) ou une dyslipidémie mixte lorsque l'utilisation d'une association est appropriée :

- patients non contrôlés de façon appropriée par une statine seule ;
- patients recevant déjà une statine et de l'ézétimibe.

Hypercholestérolémie familiale homozygote (HFHo) :
INEGY est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une HFHo. Ces patients peuvent recevoir également des traitements adjuvants (exemple : aphérèse des LDL).

| Code CIP | Présentation | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 490 029 3 1|INEGY 10 mg/20 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/30) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)| |34009 490 029 4 8|INEGY 10 mg/20 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/90) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)| |34009 490 029 5 5|INEGY 10 mg/40 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/30) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)| |34009 490 029 6 2|INEGY 10 mg/40 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/90) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)|

  1. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
    Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 490 028 5 6| CACIT VITAMINE D3 1 000 mg/880 UI (calcium, cholécalciférol), granulés effervescents pour solution buvable en sachet (B/30) (laboratoires MEDIWIN LIMITED) | |34009 490 028 6 3| CACIT VITAMINE D3 1 000 mg/880 UI (calcium, cholécalciférol), granulés effervescents pour solution buvable en sachet (B/90) (laboratoires MEDIWIN LIMITED) | |34009 490 030 0 6| INSPRA 25 mg (éplérénone), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BB FARMA) | |34009 490 029 9 3| NOZINAN 100 mg (lévomépromazine), comprimés pelliculés sécables (B/20) (laboratoires MEDIWIN LIMITED) | |34009 490 029 8 6| NOZINAN 25 mg (lévomépromazine), comprimés pelliculés sécables (B/20) (laboratoires MEDIWIN LIMITED) | |34009 490 026 6 5| VALACICLOVIR MYLAN 500 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires BB FARMA) | |34009 490 026 5 8| VALACICLOVIR MYLAN 500 mg, comprimés pelliculés (B/42) (laboratoires BB FARMA) | |34009 490 028 3 2| VENTOLINE 100 microgrammes/dose (salbutamol), suspension pour inhalation en flacon pressurisé (200 doses) avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires BB FARMA) | |34009 490 030 4 4|VENTOLINE 100 microgrammes/dose (salbutamol), suspension pour inhalation en flacon pressurisé (200 doses) avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires MEDIWIN LIMITED)|

  1. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
    Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement de la schizophrénie ;
- traitement des troubles bipolaires :
- dans le traitement des épisodes maniaques modérés à sévères dans les troubles bipolaires ;
- dans le traitement des épisodes dépressifs majeurs dans les troubles bipolaires.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 490 030 6 8|XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires BB FARMA)| |34009 490 030 7 5|XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/60) (laboratoires BB FARMA)|


Historique des versions

Version 1

ANNEXE

(17 inscriptions)

1. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP

Présentation

34009 490 030 1 3

AROMASINE 25 mg (exemestane), comprimés enrobés (B/30) (laboratoires BB FARMA)

34009 490 030 2 0

MYFORTIC 180 mg (acide mycophénolique), comprimés gastro-résistants (B/120) (laboratoires BB FARMA)

2. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Hypercholestérolémie :

INEGY est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une hypercholestérolémie primaire (familiale hétérozygote et non familiale) ou une dyslipidémie mixte lorsque l'utilisation d'une association est appropriée :

- patients non contrôlés de façon appropriée par une statine seule ;

- patients recevant déjà une statine et de l'ézétimibe.

Hypercholestérolémie familiale homozygote (HFHo) :

INEGY est indiqué comme traitement adjuvant au régime chez les patients ayant une HFHo. Ces patients peuvent recevoir également des traitements adjuvants (exemple : aphérèse des LDL).

Code CIP

Présentation

34009 490 029 3 1

INEGY 10 mg/20 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/30) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)

34009 490 029 4 8

INEGY 10 mg/20 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/90) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)

34009 490 029 5 5

INEGY 10 mg/40 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/30) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)

34009 490 029 6 2

INEGY 10 mg/40 mg (ézétimibe, simvastatine), comprimés (B/90) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)

3. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP

Présentation

34009 490 028 5 6

CACIT VITAMINE D3 1 000 mg/880 UI (calcium, cholécalciférol), granulés effervescents pour solution buvable en sachet (B/30) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)

34009 490 028 6 3

CACIT VITAMINE D3 1 000 mg/880 UI (calcium, cholécalciférol), granulés effervescents pour solution buvable en sachet (B/90) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)

34009 490 030 0 6

INSPRA 25 mg (éplérénone), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BB FARMA)

34009 490 029 9 3

NOZINAN 100 mg (lévomépromazine), comprimés pelliculés sécables (B/20) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)

34009 490 029 8 6

NOZINAN 25 mg (lévomépromazine), comprimés pelliculés sécables (B/20) (laboratoires MEDIWIN LIMITED)

34009 490 026 6 5

VALACICLOVIR MYLAN 500 mg, comprimés pelliculés (B/112) (laboratoires BB FARMA)

34009 490 026 5 8

VALACICLOVIR MYLAN 500 mg, comprimés pelliculés (B/42) (laboratoires BB FARMA)

34009 490 028 3 2

VENTOLINE 100 microgrammes/dose (salbutamol), suspension pour inhalation en flacon pressurisé (200 doses) avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires BB FARMA)

34009 490 030 4 4

VENTOLINE 100 microgrammes/dose (salbutamol), suspension pour inhalation en flacon pressurisé (200 doses) avec valve doseuse et embout buccal (laboratoires MEDIWIN LIMITED)

4. Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement de la schizophrénie ;

- traitement des troubles bipolaires :

- dans le traitement des épisodes maniaques modérés à sévères dans les troubles bipolaires ;

- dans le traitement des épisodes dépressifs majeurs dans les troubles bipolaires.

Code CIP

Présentation

34009 490 030 6 8

XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires BB FARMA)

34009 490 030 7 5

XEROQUEL LP 300 mg (quétiapine), comprimés à libération prolongée (B/60) (laboratoires BB FARMA)