Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 octobre 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les différentes catégories d'usagers (activités industrielles) :
Industries agricoles et alimentaires de type animal
Titulaire : M. Guilloteau (Jean-Claude), en remplacement de M. Pascaud (Marc).
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Industries d'élimination des déchets
Titulaire : M. Warambourg (Jacques), en remplacement de M. de Dietrich (Pierre).
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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS (ACTIVITES INDUSTRIELLES):
INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DE TYPE ANIMAL: TITULAIRE: M. GUILLOTEAU JEAN-CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE M. PASCAUD MARC;
INDUSTRIES D'ELIMINATION DES DECHETS: TITULAIRE: M. WARAMBOURG JACQUES,EN REMPLACEMENT DE M. DE DIETRICH PIERRE.