JORF n°0270 du 22 novembre 2018

Arrêté du 15 novembre 2018

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-11, R. 221-12 à R. 221-16 et A. 231-4 ;

Sur propositions des fédérations concernées,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er novembre 2018, sont inscrits sur la liste des sportifs des Collectifs nationaux mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

- Aéronautique ;
- Athlétisme ;
- Aviron ;
- Badminton ;
- Baseball et softball ;
- Basket-ball ;
- Billard ;
- Bowling et sports de quilles ;
- Boxe ;
- Canoë-kayak et sports de pagaie ;
- Course d'orientation ;
- Cyclisme ;
- Danse ;
- Equitation ;
- Escrime ;
- Etude et sports sous-marins ;
- Football ;
- Football américain ;
- Force athlétique ;
- Golf ;
- Gymnastique ;
- Haltérophilie - Musculation ;
- Handball ;
- Handisport ;
- Hockey ;
- Hockey sur glace ;
- Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
- Karaté et disciplines associées ;
- Lutte ;
- Montagne et escalade ;
- Motocyclisme ;
- Natation ;
- Parachutisme ;
- Pelote basque ;
- Pentathlon moderne ;
- Pétanque et jeu provençal ;
- Roller et skateboard ;
- Rugby ;
- Rugby à XIII ;
- Sauvetage et secourisme ;
- Savate, boxe française et disciplines associées ;
- Ski ;
- Ski nautique et wakeboard ;
- Sport adapté ;
- Sport automobile ;
- Sport boules ;
- Sports de glace ;
- Squash ;
- Surf ;
- Taekwondo et disciplines associées ;
- Tennis ;
- Tennis de table ;
- Tir ;
- Tir à l'arc ;
- Triathlon et disciplines enchaînées ;
- Voile ;
- Vol en planeur ;
- Vol libre ;
- Volley.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 novembre 2018.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports par intérim,

N. Cuvillier

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).