JORF n°0272 du 23 novembre 2013

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 15 novembre 2013, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentant des usagers
Agriculture

M. Claude Jorda, en remplacement de M. Michel Pontier.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 15 novembre 2013, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentant des usagers

Agriculture

M. Claude Jorda, en remplacement de M. Michel Pontier.