JORF n°276 du 28 novembre 2001

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 15 novembre 2001, M. Martel (Claude), à Pierrefeu (Var), est nommé au comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine en qualité de personnalité qualifiée, en remplacement de M. Bouteiller (Hubert), à Cussac (Gironde).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 15 novembre 2001, M. Martel (Claude), à Pierrefeu (Var), est nommé au comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine en qualité de personnalité qualifiée, en remplacement de M. Bouteiller (Hubert), à Cussac (Gironde).