JORF n°0147 du 27 juin 2023

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Nominations à la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine

Résumé Un décret de juin 2023 nomme les dirigeants d'une commission qui surveille les recherches sur les humains et ajoute des membres pour s'assurer que tout se passe bien.

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 15 juin 2023 :
1° M. David Perol est nommé président de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine et Mme Anne Le Louarn est nommée vice-présidente de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine à compter du 2 juillet 2023 ;
2° Sont nommés en tant que membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine à compter du 2 juillet 2023 :

Collège des membres des comités de protection des personnes

Mme Carine Ursini-Maurin.
M. Jean Degert.
Mme Evelyne Decullier.
M. Jean-Marc Davy.
M. Erik Sauleau.
M. Patrick Peton.
Mme Kelly Monthe Sagan.
Mme Séverine Juppont.

Collège des personnalités qualifiées

Mme Marie-Amélie Eudeline.
M. Didier Dreyfuss.
M. Vincent Dielbot.
M. David Perol.
Mme Anne Le Louarn.
Mme Manon De Fallois.
Mme Maria Del Mar Amador.

Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentants du ministère chargé de la santé

Mme Morgan Hadj Said.
M. Pierre Fabre.

Au titre de représentant du ministère chargé de la recherche

M. Jacques Demotes-Mainard.

Au titre de représentant de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Mme Lucie Davesne.

Au titre de représentant du comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

M. Patrick Blin.

Au titre de représentant des associations agrées conformément aux dispositions de l'article L. 1114-1

M. Christophe Demonfaucon.
M. Alain Le Hénaff.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 15 juin 2023 :

1° M. David Perol est nommé président de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine et Mme Anne Le Louarn est nommée vice-présidente de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine à compter du 2 juillet 2023 ;

2° Sont nommés en tant que membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine à compter du 2 juillet 2023 :

Collège des membres des comités de protection des personnes

Mme Carine Ursini-Maurin.

M. Jean Degert.

Mme Evelyne Decullier.

M. Jean-Marc Davy.

M. Erik Sauleau.

M. Patrick Peton.

Mme Kelly Monthe Sagan.

Mme Séverine Juppont.

Collège des personnalités qualifiées

Mme Marie-Amélie Eudeline.

M. Didier Dreyfuss.

M. Vincent Dielbot.

M. David Perol.

Mme Anne Le Louarn.

Mme Manon De Fallois.

Mme Maria Del Mar Amador.

Collège des personnalités qualifiées désignées

Au titre de représentants du ministère chargé de la santé

Mme Morgan Hadj Said.

M. Pierre Fabre.

Au titre de représentant du ministère chargé de la recherche

M. Jacques Demotes-Mainard.

Au titre de représentant de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Mme Lucie Davesne.

Au titre de représentant du comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé

M. Patrick Blin.

Au titre de représentant des associations agrées conformément aux dispositions de l'article L. 1114-1

M. Christophe Demonfaucon.

M. Alain Le Hénaff.