JORF n°0145 du 24 juin 2023

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Nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires

Résumé De nouvelles personnes ont été nommées au conseil d'administration d'une agence gouvernementale le 15 juin 2023.

Par arrêté du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 15 juin 2023, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires :

1° Au titre de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale

Mme Céline KERENFLEC'H, titulaire, en remplacement de Mme Marie-Anne LEVEQUE ;
Mme Lorna FARRE, suppléante, en remplacement de Mme Céline KERENFLEC'H.

Sur proposition du ministre de la recherche

M. Nicolas DAUBRESSE, titulaire, en remplacement de Mme Pascale BOURRAT-HOUSNI ;
Mme Pascale BOURRAT-HOUSNI, suppléante, en remplacement de Mme Juliette THOMAS.

Sur proposition du ministre des transports

Mme Céline MOUVET, titulaire, en remplacement de Mme Peggy MERTINY.

Sur proposition du ministre de l'aménagement du territoire

M. Alexandre SANZ, titulaire, en remplacement de M. Olivier BENOIST.

2° En qualité de représentant de la Caisse des dépôts

Mme Gisèle ROSSAT-MIGNOD, titulaire, en remplacement de M. Olivier SICHEL ;
M. Michel-François DELANNOY, suppléant, en remplacement de Mme Gisèle ROSSAT-MIGNOD.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 15 juin 2023, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires :

1° Au titre de l'Etat

Sur proposition du ministre de l'éducation nationale

Mme Céline KERENFLEC'H, titulaire, en remplacement de Mme Marie-Anne LEVEQUE ;

Mme Lorna FARRE, suppléante, en remplacement de Mme Céline KERENFLEC'H.

Sur proposition du ministre de la recherche

M. Nicolas DAUBRESSE, titulaire, en remplacement de Mme Pascale BOURRAT-HOUSNI ;

Mme Pascale BOURRAT-HOUSNI, suppléante, en remplacement de Mme Juliette THOMAS.

Sur proposition du ministre des transports

Mme Céline MOUVET, titulaire, en remplacement de Mme Peggy MERTINY.

Sur proposition du ministre de l'aménagement du territoire

M. Alexandre SANZ, titulaire, en remplacement de M. Olivier BENOIST.

2° En qualité de représentant de la Caisse des dépôts

Mme Gisèle ROSSAT-MIGNOD, titulaire, en remplacement de M. Olivier SICHEL ;

M. Michel-François DELANNOY, suppléant, en remplacement de Mme Gisèle ROSSAT-MIGNOD.