JORF n°143 du 23 juin 1998

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 15 juin 1998, M. Calvet (Charles, Guillaume, César) est nommé notaire à la résidence de Valréas (Vaucluse), en remplacement de M. Allard (Jacky, Jean, Clément), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 15 juin 1998, M. Calvet (Charles, Guillaume, César) est nommé notaire à la résidence de Valréas (Vaucluse), en remplacement de M. Allard (Jacky, Jean, Clément), démissionnaire.