JORF n°143 du 23 juin 1998

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 15 juin 1998, M. Barthelet (André, Victor) est nommé notaire à la résidence du Mayet-de-Montagne (Allier), en remplacement de M. Alamartine (Paul), décédé.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 15 juin 1998, M. Barthelet (André, Victor) est nommé notaire à la résidence du Mayet-de-Montagne (Allier), en remplacement de M. Alamartine (Paul), décédé.