JORF n°0169 du 17 juillet 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la liste des spécialités pharmaceutiques

Résumé La liste des médicaments est modifiée selon les nouvelles informations.

La liste des spécialités pharmaceutiques mentionnée au deuxième alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.


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Version 1

La liste des spécialités pharmaceutiques mentionnée au deuxième alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.