Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté de vérification pour un organisme spécifique
Résumé BVCTS ne peut plus vérifier les chapiteaux et tentes.
L'arrêté du 30 juillet 2020 portant habilitation pour procéder aux vérifications réglementaires prévues dans les chapiteaux, tentes et structures itinérants utilisés pour recevoir du public est abrogé pour l'organisme suivant : BUREAU VERIFICATION CHAPITEAUX TENTES STRUCTURES « BVCTS », SIREN n° 338 093 073, route d'Hazebrouck, manoir du Laurier, 59660 Merville.
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