JORF n°213 du 14 septembre 1999

Aviculture

Société coopérative agricole Groupement des éleveurs de l'Ouest (Vendée) :

La société coopérative agricole Groupement des éleveurs de l'Ouest, agréée le 10 mars 1998 sous le numéro N 2654, dont le siège social est établi à Pouzauges (Vendée), est reconnue en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des palmipèdes à foie gras, pour les canards à foie gras, sur la circonscription territoriale suivante :

La totalité des départements de la Vendée et de la Charente-Maritime ;

Canton de Mauléon (Deux-Sèvres) ;

Canton de Cerizay (Deux-Sèvres) ;

Canton de Moncoutant (Deux-Sèvres) ;

Canton de Coulonges-sur-l'Autize (Deux-Sèvres) ;

Canton de Niort (Deux-Sèvres) ;

Canton de Fontenay-Rohan-Rohan (Deux-Sèvres) ;

Canton de Mauzé-sur-le-Mignon (Deux-Sèvres) ;

Canton de Bressuire (Deux-Sèvres) ;

Canton d'Argenton-Château (Deux-Sèvres) ;

Canton de Secondigny (Deux-Sèvres) ;

Canton de Beauvoir-sur-Niort (Deux-Sèvres) ;

Canton de Brioux-sur-Boutonne (Deux-Sèvres) ;

Canton de Chef-Boutonne (Deux-Sèvres) ;

Canton de Bourgneuf-en-Retz (Loire-Atlantique) ;

Canton de Machecoul-Le Pellerin (Loire-Atlantique) ;

Canton de Legé (Loire-Atlantique) ;

Canton de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique) ;

Canton d'Aigrefeuille-sur-Maine (Loire-Atlantique) ;

Canton de Clisson (Loire-Atlantique) ;

Canton de Cholet (Maine-et-Loire) ;

Canton de Montfaucon (Maine-et-Loire).


Historique des versions

Version 1

Aviculture

Société coopérative agricole Groupement des éleveurs de l'Ouest (Vendée) :

La société coopérative agricole Groupement des éleveurs de l'Ouest, agréée le 10 mars 1998 sous le numéro N 2654, dont le siège social est établi à Pouzauges (Vendée), est reconnue en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des palmipèdes à foie gras, pour les canards à foie gras, sur la circonscription territoriale suivante :

La totalité des départements de la Vendée et de la Charente-Maritime ;

Canton de Mauléon (Deux-Sèvres) ;

Canton de Cerizay (Deux-Sèvres) ;

Canton de Moncoutant (Deux-Sèvres) ;

Canton de Coulonges-sur-l'Autize (Deux-Sèvres) ;

Canton de Niort (Deux-Sèvres) ;

Canton de Fontenay-Rohan-Rohan (Deux-Sèvres) ;

Canton de Mauzé-sur-le-Mignon (Deux-Sèvres) ;

Canton de Bressuire (Deux-Sèvres) ;

Canton d'Argenton-Château (Deux-Sèvres) ;

Canton de Secondigny (Deux-Sèvres) ;

Canton de Beauvoir-sur-Niort (Deux-Sèvres) ;

Canton de Brioux-sur-Boutonne (Deux-Sèvres) ;

Canton de Chef-Boutonne (Deux-Sèvres) ;

Canton de Bourgneuf-en-Retz (Loire-Atlantique) ;

Canton de Machecoul-Le Pellerin (Loire-Atlantique) ;

Canton de Legé (Loire-Atlantique) ;

Canton de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique) ;

Canton d'Aigrefeuille-sur-Maine (Loire-Atlantique) ;

Canton de Clisson (Loire-Atlantique) ;

Canton de Cholet (Maine-et-Loire) ;

Canton de Montfaucon (Maine-et-Loire).