JORF n°0249 du 19 octobre 2024

Arrêté du 14 octobre 2024

La ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 28 février 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription d'une nouvelle variété de blé au catalogue officiel des semences commercialisables

Résumé La variété de blé 'Attraktor' est maintenant disponible à la vente en France pour les dix prochaines années.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci- après :

| Espèce |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------------------|------------|-------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Blé tendre d'hiver| Attraktor. |Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR).| Unisigma (FR). |

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Article 2

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Inscriptions de variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé Des nouveaux types de blé, d'orge et de riz sont ajoutés à une liste officielle en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------------------------------|-------------------------------|-----------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Blé tendre d'hiver | ASUR M 618. | Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | ASUR M 623. | Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | | KWS Felice. |KWS Momont Recherche SARL (FR).| KWS Momont SAS (FR). | | | LG Armonk. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | SU Beeston. | Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | | Orge de printemps à 2 rangs | Bounty. | Nordic Seed A/S (DK). | Nordic Seed A/S (DK). | |Orge d'hiver à 6 rangs hybride| SY Kestrel. | Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SA (FR). | | Riz hybride | Sylvia 717. |Tianjin Tianlong Agricultural Science and Technology CO Ltd (CN).| TT Seed Science (FR). |

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Article 3

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Inscriptions de variétés hybrides de riz au catalogue officiel

Résumé Trois nouvelles variétés de riz hybride sont ajoutées au catalogue français pour dix ans.

Sont inscrites sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

|Espèce| Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------|-----------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Riz | 717A. |Tianjin Tianlong Agricultural Science and Technology CO Ltd (CN).| TT Seed Science (FR). | |717B. |Tianjin Tianlong Agricultural Science and Technology CO Ltd (CN).| TT Seed Science (FR). | | |717R. |Tianjin Tianlong Agricultural Science and Technology CO Ltd (CN).| TT Seed Science (FR). | |

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Article 4

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Inscrit des variétés de plantes au Catalogue officiel

Résumé Deux nouvelles variétés de plantes sont ajoutées à la liste officielle pour la vente de leurs semences, avec des responsables nommés pour chaque variété.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées (liste C), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce |Dénomination| Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------------------|------------|---------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Blé tendre d'hiver| Magdalena. |Institut National de la Recherche Agronomique (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | |Rouge de Bordeaux.| Inconnu. | Agri Obtentions SA (FR). | |

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Article 5

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Cet arrêté prolonge l'inscription de plusieurs variétés de plantes cultivées en France pour cinq ans.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Albatros.
Avoine d'hiver : Evora, Une de Mai.
Avoine rude : Altesse, Avelux, Iapar 61, Oceane.
Blé dur : Karur.
Blé tendre de printemps : Feeling.
Blé tendre d'hiver : Advisor, Alliance, Apache, Ascott, Bergamo, Bonifacio, Calabro, Cameleon, Costello, Fenomen, Gallixe, Garcia, Graindor, Hyguardo, Nemo, Oregrain, Rebelde, Rubisko, Skerzzo, SY Moisson, Trublion, Waximum.
Orge de printemps à 2 rangs : Crescendo, Explorer, Shakira, Traveler.
Orge d'hiver à 2 rangs : Augusta, Maltesse, Manava, Ordinale, Platine, SY Tepee.
Orge d'hiver à 6 rangs : Atenon, Atlantick, Etincel, Isocel, Ketos, Tektoo.
Triticale : Collégial, Elicsir, Kaulos, Rotego.

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Article 6

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de plantes sont inscrites pour cinq ans de plus, à partir de 2025.

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Avoine rude : Fregate.
Blé tendre de printemps : Faïza, FD 1 24, Najia, Wafia.
Blé tendre d'hiver : Alcantara, Python, TM 007.

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Article 7

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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Certaines plantes ne seront plus listées à partir de fin 2024, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en 2027.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Cavaliere, Ranch.
Blé dur : Casteldoux, Haristide.
Blé tendre d'hiver : Aigle, Cellule, Collector, Expert, Figaro, Foxyl, Hendrix, Hybello, Hynvictus, Hyxtra, Matheo, Messager, Sofolk CS, Sothys CS, SU Espadon, SU Hymany, SY Alteo.
Orge de printemps à 2 rangs : Bulle, Calcule, Dragoon, Pewter, Pilote, Soulmate.
Orge d'hiver à 2 rangs : KWS Orwell, Vanessa.
Orge d'hiver à 6 rangs : Abondance, Casino, Domino, Hook, Joker, Perroella, Rossignola, Smooth, SY Pool.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2027.

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Article 8

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Radiation de variétés de blé tendre d'hiver

Résumé Trois variétés de blé tendre d'hiver ne sont plus cultivées en France.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de blé tendre d'hiver : Damian, Denicius, Poilour.

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Article 9

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Radiation de variétés de plantes

Résumé Certaines variétés de blé, d'orge et de triticale ne seront plus cultivées en France après le 31 décembre 2024.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Artdeco, Lavandou, SY Exaltation.
Orge d'hiver à 6 rangs : Hirondella, MT087873.
Triticale : Bilbao, Neogen, Rimake.

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Article 10

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Radiation de variétés de blé et d'orge du Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de blé et d'orge ne seront plus sur la liste officielle à partir du 31 décembre.

Sont radiées de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Sublim.
Orge d'hiver à 6 rangs : FM093965, MT097965, RE 25, RE32.

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Article 11

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Remplacement du responsable de la variété en sélection conservatrice

Résumé Delley Semences et Plantes SA est désormais responsable de la variété de blé Cheillon.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Delley Semences et Plantes SA (CH) » pour la variété de blé tendre d'hiver : Cheillon.

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Article 12

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 octobre 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen