JORF n°0272 du 24 novembre 2023

Arrêté du 14 novembre 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Colza et autres crucifères »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé L'arrêté ajoute des nouvelles variétés de colza, moutarde et radis au catalogue pour 10 ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |-----------------------------------------------------------|--------------------|-----------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Colza oléagineux d'hiver | Blackberry. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Cognac. | Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). | Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). | | | Hemotion. | KWS Momont Recherche SARL (FR). | KWS Momont SAS (FR). | | | Kombia. | Mas Seeds (FR). | Mas Seeds (FR). | | | KWS Merinos. | KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). | KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). | | | KWS Virtuos. | KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). | KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). | | | LG Adapt. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | LG Avenger. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | LID Invicto. | Euralis Semences (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | LID Tebo. | Euralis Semences (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | Metal. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | PT322. | Pioneer Overseas Corporation (US). | Pioneer Génétique SARL (FR). | | | Turbo. |Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).| Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE). | | | Valerian. |Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).| Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE). | |Moutarde blanche, rubrique « Usage en plantes de services »|Solisa. (1) (2) (3) | J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL). | J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL). | | Radis fourrager rubrique « Usage en plantes de services » |Meltrol. (1) (2) (3)| J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL). | RAGT 2n (FR). |

(1) Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
(2) Usage en culture intermédiaire engrais vert.
(3) S'oppose à la multiplication de certains nématodes.

Article 2

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Inscriptions au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé L'article liste les variétés de plantes qui peuvent être multipliées en France pour l'exportation et nomme ceux qui en sont responsables.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce |Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |------------------------|-------------|---------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Colza oléagineux d'hiver| Bizet. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | CWH537. | Monsanto Technology LLC (US). | Bayer Seeds SAS (FR). | | |Invigor 2030.|BASF Agricultural Solutions Seed US LLC (US).| BASF Belgium Coordination Center Comm.V. (BE). | | | KWS Sonos. | KWS Momont Recherche SARL (FR). | KWS Momont SAS (FR). | | |LG Alacroix. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | PT320. | Pioneer Overseas Corporation (US). | Pioneer Génétique SARL (FR). |

Article 3

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Prolongation de l'inscription d'une variété de colza

Résumé La variété de colza 'ES Mambo' reste autorisée en France pour cinq ans de plus.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription de la variété de colza oléagineux d'hiver : ES Mambo.

Article 4

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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé Dix variétés de colza et de moutarde blanche disparaîtront du catalogue officiel fin 2023 mais peuvent être vendues jusqu'en 2026.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :

- colza oléagineux d'hiver : Coogan, DK Exquisite, INV1155, Napoli, SY Alibaba ;
- moutarde blanche : Sito ;
- ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

Article 5

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Radiation des variétés de colza oléagineux d'hiver

Résumé Quatre variétés de colza seront supprimées du catalogue officiel le 31 décembre.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés de colza oléagineux d'hiver : NK Octans, PT231, SY Facette, SY Florida.

Article 6

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 novembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen