Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes) au chapitre 1er (Orthèses) dans la partie Nomenclature et tarifs, l'annexe au code « 201D Orthèses élastiques de contention des membres » est ainsi modifiée :
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Supprimer de la liste des produits de la société Knoll pris en charge toutes les orthèses dont la date de fin de prise en charge est postérieure au 29 août 2000.
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Remplacer la liste des orthèses des sociétés Ganzoni France et Cooper par la liste suivante :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 271 du 23/11/20 0 page 18609 à 18611
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- Ajouter à la liste des orthèses prises en charge la liste suivante des produits de la société Leurquin Mediolanum :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 271 du 23/11/20 0 page 18609 à 18611
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