JORF n°270 du 21 novembre 1990

Art. 1er. - Les titres suivants délivrés par la République de Djibouti à l'issue de l'année universitaire 1989-1990 sont reconnus valables de plein droit sur le territoire de la République française:
- baccalauréat de l'enseignement du second degré, séries A (options A1 et A2), B, C, D et E;
- baccalauréat de technicien, séries G1, G2 et G3.


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Version 1

Art. 1er. - Les titres suivants délivrés par la République de Djibouti à l'issue de l'année universitaire 1989-1990 sont reconnus valables de plein droit sur le territoire de la République française:

- baccalauréat de l'enseignement du second degré, séries A (options A1 et A2), B, C, D et E;

- baccalauréat de technicien, séries G1, G2 et G3.