JORF n°270 du 21 novembre 1990

Art. 1er. - Le cinquième alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 23 novembre 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
<<- soit à titre transitoire, pour les années universitaires 1990-1991 et 1991-1992, de la validation du deuxième cycle des études médicales ou pharmaceutiques ou d'un diplôme de fin d'études dentaires ou vétérinaires.>>


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Version 1

Art. 1er. - Le cinquième alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 23 novembre 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

<<- soit à titre transitoire, pour les années universitaires 1990-1991 et 1991-1992, de la validation du deuxième cycle des études médicales ou pharmaceutiques ou d'un diplôme de fin d'études dentaires ou vétérinaires.>>