JORF n°0147 du 26 juin 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des membres de la commission d'expertise du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie

Résumé Un arrêté a nommé des membres pour une commission sur les soins de fin de vie pour cinq ans.

Par arrêté de la ministre de la santé et de la prévention en date du 14 juin 2022 :
I. - Sont nommés membres de la commission d'expertise du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie, pour une durée de cinq ans :
A. - Au titre des représentants d'usagers relevant d'associations agréées, en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique :
1° Au titre des représentants des bénévoles d'accompagnement :
Au titre de l'association Jusqu'à la mort, accompagner la vie :
M. Olivier DE MARGERIE, titulaire ;
Mme Colette PEYRARD, suppléante ;
Au titre de l'association Les Petits Frères des Pauvres :
Mme Sabine DE BAUDUS, titulaire ;
Mme Agnès LE BŒUF, suppléante ;
2° Au titre des représentants des aidants :
Au titre de l'association Union Nationale des Associations Familiales :
Mme Marie-Pierre GARIEL, titulaire ;
M. Nicolas BRUN, suppléant ;
4° Au titre des représentants des personnes en situation de handicap :
Au titre de l'association APF France Handicap :
Mme Agnès BOURDON-BUSIN, titulaire ;
Mme Karine POUCHAIN-GREPINET, suppléante ;
5°Au titre de l'Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité :
Mme Anne VIVIEN, titulaire ;
M. Jean DAQUIN, suppléant ;
6°Au titre de la Ligue Contre le Cancer :
Mme Agnès ROUSSEAU, titulaire ;
Mme Danielle GADAUD, suppléante.
B. - Au titre des autres représentants composant la commission d'expertise :
1° Au titre des représentants de la Société Française d'Accompagnement et de soins Palliatifs :
Mme Ségolène PERRUCHIO, titulaire ;
M. Georges CZAPIUK, suppléant ;
2° Au titre des représentants de la Société Française de Gériatrie et Gérontologie :
Mme Sophie MOULIAS, titulaire ;
M. Yves PASSADORI, suppléant ;
3° Au titre des représentants de la Société Française d'Anesthésie et de Réanimation :
M. Pierre-François PERRIGAULT, titulaire ;
Mme Sylvaine ROBIN, suppléante ;
4° Au titre des représentants de la Société de Réanimation de Langue Française :
M. Jean-Philippe RIGAUD, titulaire ;
M. Olivier LESIEUR, suppléant ;
5° Au titre des représentants de la Société Française de Pédiatrie :
Mme Isabelle DESGUERRE, titulaire ;
M. Sébastien KLEIN, suppléant ;
6° Au titre des représentants de la Société Française de Soins Palliatifs Pédiatriques :
M. Matthias SCHELL, titulaire ;
M. Pierre BETREMIEUX, suppléant ;
7° Au titre des représentants de la Société Française de Psycho-Oncologie :
M. Julien GUERIN, titulaire ;
Mme Alice POLOMENI, suppléante ;
8° Au titre des représentants du Collège de la médecine générale :
M. Charles-Henry GUEZ, titulaire ;
Mme Frédérique NOEL, suppléante ;
9° Au titre des représentants du Collège Français de Médecine d'Urgence :
M. Didier HONNART, titulaire ;
Mme Delphine HUGENSCHMITT, suppléante ;
10° Au titre des représentants du Collège Infirmier Français :
Mme Monique DEBARD, titulaire ;
M. Maxime MARTIN, suppléant ;
11° Au titre des représentants du Collège de la Masso-Kinésithérapie :
Mme Audrey GLON, titulaire ;
M. Philippe FLAGEOLLET, suppléant ;
12° Au titre des représentants de la Commission Nationale de Psychiatrie :
M. Nabil HALLOUCHE, titulaire ;
Mme Bénédicte GOHIER, suppléante ;
13° Au titre des représentants du Comité Consultatif National d'Ethique pour les sciences de la vie et de la santé :
M. Claude DELPUECH, titulaire ;
Mme Séverine LABOUE, suppléante ;
14° Au titre des représentants du Conseil National de l'Ordre des Médecins :
Mme Anne-Marie TRARIEUX, titulaire ;
M. René-Pierre LABARRIERE, suppléante ;
15° Au titre des représentants du Haut Conseil de la Santé Publique :
M. Franck CHAUVIN, titulaire ;
Mme Zeina MANSOUR, suppléante ;
16° Au titre des représentants de l'Institut National du Cancer :
Mme Vanessa ROUCHES-KOENIG, titulaire ;
M. Maxime PUTTON, suppléant ;
17° Au titre des représentants de la Plateforme Nationale Pour la Recherche sur la Fin de Vie :
M. Matthieu LE DORZE, titulaire ;
Mme Sophie PENNEC, suppléante.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la santé et de la prévention en date du 14 juin 2022 :

I. - Sont nommés membres de la commission d'expertise du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie, pour une durée de cinq ans :

A. - Au titre des représentants d'usagers relevant d'associations agréées, en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique :

1° Au titre des représentants des bénévoles d'accompagnement :

Au titre de l'association Jusqu'à la mort, accompagner la vie :

M. Olivier DE MARGERIE, titulaire ;

Mme Colette PEYRARD, suppléante ;

Au titre de l'association Les Petits Frères des Pauvres :

Mme Sabine DE BAUDUS, titulaire ;

Mme Agnès LE BŒUF, suppléante ;

2° Au titre des représentants des aidants :

Au titre de l'association Union Nationale des Associations Familiales :

Mme Marie-Pierre GARIEL, titulaire ;

M. Nicolas BRUN, suppléant ;

4° Au titre des représentants des personnes en situation de handicap :

Au titre de l'association APF France Handicap :

Mme Agnès BOURDON-BUSIN, titulaire ;

Mme Karine POUCHAIN-GREPINET, suppléante ;

5°Au titre de l'Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité :

Mme Anne VIVIEN, titulaire ;

M. Jean DAQUIN, suppléant ;

6°Au titre de la Ligue Contre le Cancer :

Mme Agnès ROUSSEAU, titulaire ;

Mme Danielle GADAUD, suppléante.

B. - Au titre des autres représentants composant la commission d'expertise :

1° Au titre des représentants de la Société Française d'Accompagnement et de soins Palliatifs :

Mme Ségolène PERRUCHIO, titulaire ;

M. Georges CZAPIUK, suppléant ;

2° Au titre des représentants de la Société Française de Gériatrie et Gérontologie :

Mme Sophie MOULIAS, titulaire ;

M. Yves PASSADORI, suppléant ;

3° Au titre des représentants de la Société Française d'Anesthésie et de Réanimation :

M. Pierre-François PERRIGAULT, titulaire ;

Mme Sylvaine ROBIN, suppléante ;

4° Au titre des représentants de la Société de Réanimation de Langue Française :

M. Jean-Philippe RIGAUD, titulaire ;

M. Olivier LESIEUR, suppléant ;

5° Au titre des représentants de la Société Française de Pédiatrie :

Mme Isabelle DESGUERRE, titulaire ;

M. Sébastien KLEIN, suppléant ;

6° Au titre des représentants de la Société Française de Soins Palliatifs Pédiatriques :

M. Matthias SCHELL, titulaire ;

M. Pierre BETREMIEUX, suppléant ;

7° Au titre des représentants de la Société Française de Psycho-Oncologie :

M. Julien GUERIN, titulaire ;

Mme Alice POLOMENI, suppléante ;

8° Au titre des représentants du Collège de la médecine générale :

M. Charles-Henry GUEZ, titulaire ;

Mme Frédérique NOEL, suppléante ;

9° Au titre des représentants du Collège Français de Médecine d'Urgence :

M. Didier HONNART, titulaire ;

Mme Delphine HUGENSCHMITT, suppléante ;

10° Au titre des représentants du Collège Infirmier Français :

Mme Monique DEBARD, titulaire ;

M. Maxime MARTIN, suppléant ;

11° Au titre des représentants du Collège de la Masso-Kinésithérapie :

Mme Audrey GLON, titulaire ;

M. Philippe FLAGEOLLET, suppléant ;

12° Au titre des représentants de la Commission Nationale de Psychiatrie :

M. Nabil HALLOUCHE, titulaire ;

Mme Bénédicte GOHIER, suppléante ;

13° Au titre des représentants du Comité Consultatif National d'Ethique pour les sciences de la vie et de la santé :

M. Claude DELPUECH, titulaire ;

Mme Séverine LABOUE, suppléante ;

14° Au titre des représentants du Conseil National de l'Ordre des Médecins :

Mme Anne-Marie TRARIEUX, titulaire ;

M. René-Pierre LABARRIERE, suppléante ;

15° Au titre des représentants du Haut Conseil de la Santé Publique :

M. Franck CHAUVIN, titulaire ;

Mme Zeina MANSOUR, suppléante ;

16° Au titre des représentants de l'Institut National du Cancer :

Mme Vanessa ROUCHES-KOENIG, titulaire ;

M. Maxime PUTTON, suppléant ;

17° Au titre des représentants de la Plateforme Nationale Pour la Recherche sur la Fin de Vie :

M. Matthieu LE DORZE, titulaire ;

Mme Sophie PENNEC, suppléante.