JORF n°137 du 16 juin 1999

Art. 1er. - Les dispositions de la deuxième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels, titre XV, sont modifiées comme suit :

I. - Au chapitre V, l'article 1er (Actes de diagnostic) est modifié comme suit :

« 1. Echographies non obstétricales :

« Echocardiogramme bidimensionnel et temps mouvement, avec trace électrocardiographique de référence et analyse quantitative et qualitative .................... 23. »

(Le reste de l'article sans changement.)


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Version 1

Art. 1er. - Les dispositions de la deuxième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels, titre XV, sont modifiées comme suit :

I. - Au chapitre V, l'article 1er (Actes de diagnostic) est modifié comme suit :

« 1. Echographies non obstétricales :

« Echocardiogramme bidimensionnel et temps mouvement, avec trace électrocardiographique de référence et analyse quantitative et qualitative .................... 23. »

(Le reste de l'article sans changement.)