JORF n°0018 du 22 janvier 2011

Arrêté du 14 janvier 2011

La ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,

Vu la loi n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 ;

Vu le décret n° 2001-926 du 4 octobre 2001 modifié autorisant la fabrication de pièces de collection en euros,

Arrête :

Article 1

La composition et les caractéristiques des pièces de 5 000 €, 1 000 €, 500 €, 250 €, 200 €, 100 €, 50 €, 5 € en or, 50 €, 20 €, 15 €, 10 €, 5 € en argent, 2 €, 1 € 1/2 en métal commun, sont fixées conformément aux trois tableaux figurant en annexe. Ces pièces sont frappées au millésime 2011 par la Monnaie de Paris pour le compte de l'Etat. Elles comportent les deux différents, corne d'abondance et pentagone, marques garantissant le titre de l'alliage, la masse des pièces et leur gravure, ainsi que, le cas échéant, le différent d'un graveur.

Article 2

La pièce de collection « europa » est consacrée au trentième anniversaire de la fête de la Musique.
Face : visage de femme, chevelure flottant au vent, symbolisant l'Europe, avec, en inscription, la mention « europa ». Des étoiles disséminées dans la chevelure de l'effigie, des étendards déployés et, en légende, douze cercles où figure le symbole de l'euro « € » évoquent les douze pays fondateurs de la zone euro. En exergue, le millésime « 2011 » entouré des deux différents.
Revers : sur la moitié basse de la pièce, la foule fait la fête, des notes symbolisant la musique sont parsemées. L'ensemble est surmonté de la mention « 30e anniversaire » et du logo de la fête de la Musique, la valeur faciale 1 000 euro, 200 euro, 50 euro, 10 euro ou 5 euro République française.
Le tirage est limité à :
― pièce de 1 000 € en or 10 onces de qualité Belle Epreuve : 39 exemplaires ;
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;
― pièce de 5 € en or 1/2 g de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 3

La Semeuse est consacrée au dixième anniversaire du « Starter Kit », sachet de pièces distribué dès 2001 avant le lancement officiel de l'euro.
Face commune : représentation de La Semeuse de Roty. Sur le pourtour de la pièce, les douze étoiles évoquent les douze pays fondateurs de la zone euro. Le millésime « 2011 » est situé de chaque côté de la Semeuse, un « 20 » à sa gauche et un « 11 » à sa droite. Au centre droit de la pièce, derrière la Semeuse, les initiales « RF ». En exergue, les deux différents de chaque côté d'une étoile.
Revers : représentation d'un sachet Starter Kit dont le contour est défini par la mention « 100 F soit 15,24 euros, 10 ans du Starter Kit », du soleil et des étoiles présents sur les centimes d'euros, la valeur faciale 250 euro, 100 euro, 50 euro, 10 euro, 5 euro.
Le tirage est limité à :
― pièce de 250 € piéfort en or 2 oz de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 100 € en or 1/2 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;
― pièce de 5 € en or 1/25 d'once d'or de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 4

La pièce de collection « european silver programme » commémore Jacques Cartier dans le cadre d'une thématique européenne commune sur les grands explorateurs.
Face : sur un fond de rose des vents, représentation de Jacques Cartier calculant les distances du Canada sur une mappemonde. La mention « Grands Explorateurs » figure sur le pourtour ainsi que le nom « Jacques Cartier ». Egalement représentés, le symbole du programme européen et le millésime 2011.
Revers : inséré dans une boussole, la Grande Hermine, bateau de Jacques Cartier, la mention « La Grande Hermine », la valeur faciale 1 000 euro, 500 euro, 200 euro, 50 euro ou 10 euro.
Le tirage est limité à :
― pièce de 1 000 € en or 10 onces de qualité Belle Epreuve : 39 exemplaires ;
― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 30 000 exemplaires.

Article 5

Les euros à valeur faciale.
Euros or et argent "Hercule" :
Face : représentation d'un symbole monétaire français historique de manière stylisée.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 1 000 euro, 100 euro entourée de 2 branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "liberté égalité fraternité", tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage est limité à :
― pièce de 1 000 € en or 20 g de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;
― pièce de 100 € en argent 50 g de qualité courante : 50 000 exemplaires.
Euros des régions monnaie or :
Face : une évocation moderne de la carte de France centrée portant le "RF" en médaillon, entourée des noms des régions écrits en spirale.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 200 euro entourée de 2 branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "liberté égalité fraternité", tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage est limité à :
― pièce de 200 € en or 4 g de qualité Brillant Universel : 50 000 exemplaires.
Euros des régions "Mayotte" :
Face Mayotte : 1 dessin correspondant à Mayotte reprenant la partie de la France où se trouve la région, avec un traitement graphique différent sur sa superficie la mettant ainsi en exergue. En pourtour en bas, le nom de la région, au centre, le millésime "2011", inséré dans les initiales "RF". Couronnant le tout sur la partie haute de la pièce, une reprise graphique du drapeau régional.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 10 euro entourée de 2 branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "liberté égalité fraternité", tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage est limité à :
― pièce de 10 € en argent 900/1 000 de 10 g, de qualité courante : 50 000 exemplaires.
Euros des régions, série "patrimoine" :
Face : 27 dessins correspondant aux 22 régions métropolitaines et aux 5 DOM/régions. Chaque dessin représente deux éléments du patrimoine régional : un site naturel, un monument... Les deux éléments sont représentés comme sur des quartiers de drapeaux. Ils surplombent une représentation des contours de la région qui sert de médaillon pour porter "RF". En pourtour au bas de la pièce, le nom de la région.
Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 10 euro entourée de 2 branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "liberté égalité fraternité", tout autour, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'Hexagone.
Le tirage est limité à :
― pièce de 10 € en argent 500/1 000 de 10 g, de qualité courante : 3 000 000 exemplaires.

Article 5 bis

Les Euros du G20.

Face : la Semeuse, le sac en bandoulière sur l'épaule droite, s'avance pieds nus vers le soleil situé à l'horizontale à droite de la pièce ; les rayons du soleil inondent la pièce de lumière ainsi que la tour Eiffel, symbole du G20, de nombreuses étoiles volent dans le ciel ; à gauche de la Semeuse, la mention "G20 FRANCE 2011". En dessous, le logo de l'auteur Joaquin Jimenez et les deux "différents".

Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 200 EURO, 50 EURO ou 20 EURO, entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "NOUVEAU MONDE NOUVELLES IDEES", devise du G20, ainsi que le millésime 2011, le tout encadré par un assemblage de traits représentant l'hexagone.

Le tirage est limité à :

- pièce de 200 € en or 4 g de qualité Brillant Universel : 100 exemplaires ;

- pièce de 50 € en argent de 36 g de qualité courante : 200 exemplaires ;

- pièce de 20 € en argent 15 g de qualité courante : 2 000 exemplaires.

Article 6

La pièce de collection « 2 € commémorative » célèbre les 30 ans de la fête de la Musique.
Face : sur la moitié basse de la pièce, la foule fait la fête, des notes symbolisant la musique sont parsemées. L'ensemble est surmonté de la mention « 30e anniversaire » et du logo de la fête de la Musique.
Revers : identique à celui de la monnaie courante, commun à tous les pays de la zone euro, soit la valeur faciale : « 2 euro » devant la carte géographique de l'Europe.
Le tirage est limité à :
― pièce de 2 € en métal commun de qualité Brillant Universel : 20 000 exemplaires ;
― pièce de 2 € en métal commun de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 7

La pièce de collection consacrée aux jeux Olympiques d'hiver à Sotchi célèbre le patinage artistique.
Face : représentation d'un couple de patineurs effectuant une arabesque. Côté gauche, des poupées russes devant la lame d'un patin. En haut à droite, la mention « Jeux d'hiver ».
Revers : représentation d'une patineuse en pleine figure devant un globe terrestre laissant apparaître le continent européen. Les valeurs faciales 50 euro ou 10 euro. Sur le pourtour du globe, en haut de la pièce « république française » et en exergue, la devise républicaine « liberté-égalité-fraternité » ; les différents séparent les inscriptions hautes et basses.
Le tirage est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 8

Les pièces consacrées à Cosette, Nana et l'Etranger au sein d'une nouvelle série sur les héros de la littérature française.
Cosette :
Face : représentation de la scène du puits dans la cour des Thénardier ainsi que le nom de l'œuvre.
Revers : le portrait de Victor Hugo en 2D ainsi qu'une citation extraite des Misérables mettant Cosette en scène. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
Nana :
Face : représentation de Nana ; en arrière-plan, un groupe d'hommes en haut-de-forme assistant aux courses de chevaux ; dans une écriture stylisée, le nom de l'héroïne et de l'œuvre.
Revers : le portrait d'Emile Zola en 2D ainsi qu'une citation extraite de l'œuvre mettant Nana en scène. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.
L'Etranger :
Face : représentation volontairement floue de l'Etranger sur la plage ainsi que le nom de l'œuvre.
Revers : le portrait d'Albert Camus en 2D ainsi qu'une citation extraite de l'œuvre mettant l'Etranger en scène. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

Article 9

Deux pièces de collection émises en l'honneur du Racing-Métro et de l'Olympique de Marseille.
Le Racing-Métro :
Face : le blason du Racing-Métro, le millésime entouré des différents.
Revers : un buteur du club prépare une transformation devant la vieille église de Colombes. La mention « RF » et la valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.
L'Olympique de Marseille :
Face : le blason du club entouré de la mention « champion de France » avec les années des titres.
Revers : l'ombre d'un joueur contenant la valeur faciale devant le Stade-Vélodrome.
Le tirage est limité à :
― pièce de 1 € 1/2 en Cupro Alu Nickel : 25 000 exemplaires.

Article 10

La pièce de collection WWF.
Face : un goéland en plein vol au-dessus de la mer dans laquelle on devine RF. En haut à droite, la mention « Goéland d'Audouin ». Le millésime « 2011 » et l'ombre d'un autre goéland.
Revers : un goéland posé sur un rocher, le logo du WWF, la mention « Espèce menacée » et la valeur faciale 200 euro, 50 euro ou 10 euro.
Le tirage est limité à :
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires.

Article 11

La pièce de collection sur la gare de Metz, le TGV-Est et l'ICE.
Face : la gare de Metz est représentée avec ses détails architecturaux, on aperçoit en arrière plan une perspective du nouveau Centre Pompidou dont le bâtiment s'affiche tout en modernité.
Revers : représentation du TGV et de l'ICE côte à côte, comme symbole de la liaison ferroviaire franco-allemande passant par la Lorraine. Ils sont surplombés par la valeur faciale 200 euro, 50 euro, 20 euro ou 10 euro ainsi que la mention « Trains à Grande Vitesse ».
Le tirage est limité à :
― pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 20 € en argent piéfort de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 12

Les pièces de collection sur Clovis, Charlemagne et Charles le Chauve au sein d'une nouvelle collection dénommée : « de Clovis à la République, 1 500 ans d'Histoire de France ».
Clovis :
Face : un portrait de Clovis avec sa couronne mérovingienne ainsi que son nom écrit avec une écriture stylisée.
Revers : la colombe et les fonts baptismaux, symboles de son baptême à Reims ; ses dates de règne. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Charlemagne :
Face : un portrait de Charlemagne avec sa couronne impériale ainsi que son nom écrit avec une écriture stylisée.
Revers : son globe. Ses dates de règne. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Charles le Chauve :
Face : un portrait de Charles le Chauve avec son sceptre.
Revers : sa signature royale comprenant son denier. Ses dates de règne. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro.
Le tirage de chacune de ces trois pièces est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires.

Article 13

Les pièces de collection sur les peintres modernes, Vassily Kandinsky et Andy Warhol.
Face : représentation de Composition 8, œuvre de Kandinsky. Inscriptions : les initiales « RF », la signature de Kandinsky, le nom du tableau et sa date, 1923.
Revers : sur le segment droit, portrait de Vassily Kandinsky avec sa signature accolée et les dates 1866-1944. Inscription : devise républicaine « liberté, égalité, fraternité » et la valeur faciale 500 euro, 100 euro ou 10 euro. Sur le segment gauche, deux pinceaux dessinent des taches de peinture et le millésime « 2011 » entouré des deux « différents ».
Le tirage est limité à :
― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 100 € en or 1/2 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.
Face : Andy Warhol : représentation de l'œuvre Dollar Sign d'Andy Warhol. Inscriptions : les initiales « RF », la signature d'Andy Warhol, le nom de l'œuvre et sa date, 1981.
Revers : Andy Warhol : sur le segment droit, portrait d'Andy Warhol avec sa signature accolée et les dates 1928-1987. Inscription : devise républicaine « liberté, égalité, fraternité » et la valeur faciale 5 000 euro, 500 euro, 100 euro ou 10 euro. Sur le segment gauche, deux pinceaux dessinent des taches de peinture et le millésime « 2011 » entouré des deux « différents ».
Le tirage est limité à :
― pièce de 5 000 € en or 1 kg de qualité Belle Epreuve : 29 exemplaires ;
― pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 100 € en or 1/2 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires.

Article 14

La pièce de collection sur l'année du Lapin, sixième pièce d'une série associant les animaux du zodiaque chinois aux Fables de La Fontaine.
Face : représentation d'un lapin et de son idéogramme chinois entourés d'une frise sinisante. La mention « Année du Lapin », le millésime et « RF ».
Revers : portrait en buste de Jean de La Fontaine et, au-dessous de la valeur faciale 50 euro ou 5 euro, représentation des douze animaux formant le zodiaque chinois. En légende, « fables de la fontaine ». En exergue, le millésime « 2011 » entouré des deux « différents ».
Le tirage est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 5 € en argent de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires.

Article 15

La pièce de collection consacrée au château de Versailles, cinquième pièce d'une série sur les monuments classés par l'UNESCO sur la liste du patrimoine mondial de l'Humanité.
Face : au centre, le bâtiment principal du château surmonté du soleil. En dessous du château, les jardins à la française et le profil de Neptune dans lequel est inscrite la mention « Château de Versailles ».
Revers : sur le revers commun, une vue aérienne du siège parisien de l'UNESCO divise la pièce en trois parties. La première valorise le patrimoine architectural symbolisé par des pierres, la seconde valorise le patrimoine naturel symbolisé par de la flore et le dernier reprend la valeur faciale : 5 000 euro, 500 euro, 200 euro, 50 euro, 10 euro, le millésime « 2011 », la mention « Patrimoine mondial de l'UNESCO » et le logo de l'institution.
Le tirage est limité à :
― pièce de 5 000 € en or 1 kg de qualité Belle Epreuve : 29 exemplaires ;
― pièce de 500 € en or 5 onces, de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
― pièce de 5 € en or 1/2 g de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires.

Article 16

La pièce de collection « XIII ».
Face : au centre, le profil du héros accolé au chiffre XIII, millésime « 2011 ».
Revers : représentation de vignettes reprenant les personnages principaux de la bande dessinée : Jones, la Mangouste... La valeur faciale 100 euro, 50 euro ou 10 euro est insérée à la façon d'une onomatopée.
Le tirage est limité à :
― pièce de 50 € en or 1/4 d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 100 € en argent 10 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
― pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Article 17

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 janvier 2011.

Christine Lagarde