Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 311-2 ;
Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret n° 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;
Vu le décret n° 92-57 du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation des formations dans les lycées ;
Vu l'arrêté du 14 janvier 2004 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale de lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la gestion (STG) » ;
Vu l'avis des commissions professionnelles consultatives concernées du 26 mai 2003 ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes du 4 novembre 2003 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 25 novembre 2003,
Arrête :
Créé le 28 janvier 2004
Le programme de l'enseignement d'information et gestion dans la spécialité « gestion » de la classe de première de la série « sciences et technologies de la gestion » est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.
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Créé le 28 janvier 2004
Le programme de l'enseignement d'information et gestion dans la spécialité « communication » de la classe de première de la série « sciences et technologies de la gestion » est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.
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Créé le 28 janvier 2004
Ces programmes entrent en vigueur à partir de l'année scolaire 2005-2006.
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Créé le 28 janvier 2004
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 14 janvier 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar
En vigueur depuis le mercredi 28 janvier 2004