JORF n°13 du 16 janvier 1992

Arrêté du 14 janvier 1992

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature,

Arrête:

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 7, Direction de la fonction militaire et du personnel civil,
paragraphe III:
Au lieu de: &lt;<m. jacques="" andreu,="" administrateur="" civil,="" sous-direction="" de="" la="" fonction="" militaire="">&gt;, lire: &lt;<m. jacques="" andreu,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" de="" la="" fonction="" militaire="">&gt;.

II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, Direction du service de santé des armées, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: &lt;<m. le="" pharmacien="" chimiste="" général="" inspecteur="" jean="" meunier="">&gt;,
lire: &lt;<m. le="" médecin="" chef="" des="" services="" de="" classe="" normale="" françois="" blin="">&gt;.
III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, tableau:

  1. Au A, Armée de terre:
    a) Au VI, Direction du service national, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" georges="" mouraud,="" adjoint="" au="" directeur="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" georges="" mouraud,="" directeur="" adjoint="">&gt;;
    Au lieu de: &lt;<m. le="" colonel="" pierre="" dubouchet,="" sous-direction="" réglementation="" et="" organisation="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" colonel="" pierre="" dubouchet,="" sous-direction="" emploi="">&gt;.
    b) Les dispositions du VIII, Service historique de l'armée de terre, sont abrogées.
  2. Au C, Armée de l'air, IV, Direction de l'infrastructure de l'air:
    Remplacer le tableau par le suivant:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0013 du 16/01/1992
......................................................</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 janvier 1992.

PIERRE JOXE