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Arrêté du 14 février 1992

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Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 14 février 1992, sont nommés membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique:

En qualité de suppléant du délégué

à la formation professionnelle, membre de droit

M. Dayan (Jean-Louis).
M. Bendouba (Amid).
M. Lescop (Bernard).

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En qualité de suppléant du président du comité de coordination des programmes régionaux de la formation professionnelle et de l'apprentissage,
membre de droit
M. Hutteau (Yves).
M. Rossigneux (Jean).

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En qualité de représentant des ministres suivants

Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale

Au titre de la direction des enseignements supérieurs

Mme Saillant (Danièle) (titulaire).
M. Brunet (Daniel) (suppléant).
M. Caron (Daniel) (suppléant).

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Au titre de la direction des lycées et collèges

M. Benoist (Pierre) (titulaire).
M. Boudier (Marc) (suppléant).
M. Bouyx (Benoît) (suppléant).
Mme Guilliet (Béatrice) (suppléante).

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Ministre d'Etat, ministre de l'économie,

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Ministre d'Etat, ministre de la fonction publique

et de la modernisation de l'administration

Mme Leroy (Martine) (titulaire).
M. Salles (Jean-Louis) (suppléant).

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Ministre de la défense

M. Brugeaud (Christian) (titulaire).
M. Arnaud (Daniel) (suppléant).
M. Meslier (Michel) (suppléant).
M. Morichon (Jean-Pierre) (suppléant).

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Ministre de l'intérieur

M. Lambert (Régis) (titulaire).
Mme Jourdan-Desforges (Corinne) (suppléante).

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Ministre de la culture et de la communication,

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Ministre de l'agriculture et de la forêt

M. Mauchien (Jacques) (titulaire).
M. Maubant (Philippe) (suppléant).
M. Vocanson (Bruno) (suppléant).

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NOMINATION DE MEMBRES SUPPLEANTS DU DELEGUE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE,MEMBRES DE DROIT.

NOMINATION DE MEMBRES SUPPLEANTS DU PRESIDENT DE COMITE DE COORDINATION DES PROGRAMMES REGIONAUX DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L'APPRENTISSAGE,MEMBRES DE DROIT.

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS ET EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE L'ETAT.

NOMINATION DES REPRESENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE SALARIES.

NOMINATION DES REPRESENTANTS DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES D'EMPLOYEURS.

Arrêté du 14 février 1992