JORF n°259 du 7 novembre 1998

Art. 1er. - Les établissements figurant dans le tableau ci-joint sont habilités, conformément aux modalités qui y sont précisées, à délivrer le ou les titres d'ingénieur diplômé y afférents à compter de la rentrée de 1998.


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Art. 1er. - Les établissements figurant dans le tableau ci-joint sont habilités, conformément aux modalités qui y sont précisées, à délivrer le ou les titres d'ingénieur diplômé y afférents à compter de la rentrée de 1998.