JORF n°266 du 16 novembre 2007

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(3 inscriptions)

I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
- renforcement du contraste en imagerie par résonance magnétique (IRM) des territoires crâniens et rachidiens ;
- renforcement du contraste en imagerie par résonance magnétique (IRM) en angiographie.

II. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

DEUXIÈME PARTIE
(Extensions d'indications)

I. - La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l'indication suivante :
- réduction du risque de rétention aiguë d'urine (RAU) et de chirurgie chez les patients ayant des symptômes modérés à sévères de l'hypertrophie bénigne de la prostate.

II. - La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :
- traitement du syndrome de Zollinger Ellison.


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Version 1

A N N E X E

PREMIÈRE PARTIE

(3 inscriptions)

I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- renforcement du contraste en imagerie par résonance magnétique (IRM) des territoires crâniens et rachidiens ;

- renforcement du contraste en imagerie par résonance magnétique (IRM) en angiographie.

II. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

DEUXIÈME PARTIE

(Extensions d'indications)

I. - La prise en charge de la spécialité ci-dessous est étendue à l'indication suivante :

- réduction du risque de rétention aiguë d'urine (RAU) et de chirurgie chez les patients ayant des symptômes modérés à sévères de l'hypertrophie bénigne de la prostate.

II. - La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :

- traitement du syndrome de Zollinger Ellison.