JORF n°273 du 23 novembre 2002

I. - ADMR de Mortagne-au-Perche
(61400 Mortagne-au-Perche)

Note d'information du 17 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - ADMR de Juvigny-sous-Andaine
(61440 Juvigny-sous-Andaine)

Note d'information du 19 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - ADMR de Longny-au-Perche
(61290 Longny-au-Perche)

Note d'information du 10 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - ADMR de La Ferté-Frênel
(61550 La Ferté-Frênel)

Note d'information du 4 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - ADMR du Theil-sur-Huisne
(61260 Le Theil-sur-Huisne)

Note d'information du 31 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - ADMR de Bazoches-sur-Hoëne
(61560 Bazoches-sur-Hoëne)

Note d'information du 7 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - ADMR de Moulins-la-Marche
(61380 Moulins-la-Marche)

Note d'information du 17 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - ADMR de Passais-la-Conception
(61350 Passais-la-Conception)

Note d'information du 1er février 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - ADMR ornaise
(61009 Alençon)

Note d'information du 18 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - ADMR de Saint-Bômer-les-Forges
(61700 Saint-Bômer-les-Forges)

Note d'information du 18 avril 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - ADMR de Rémalard
(61110 Rémalard)

Note d'information du 16 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - ADMR d'Alençon-Est
(61250 Radon)

Note d'information du 1er octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - ADMR de Messei-le-Ferrière et ses environs
(61440 Messei)

Note d'information du 24 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - ADMR de Crulai
(61300 Crulai)

Note d'information du 12 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XV. - ADMR d'Athis-de-l'Orne
(61430 Athis-de-l'Orne)

Note d'information du 24 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVI. - ADMR de Briouze
(61220 Briouze)

Note d'information du 18 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVII. - ADMR de Domfront
(61700 Domfront)

Note d'information du 22 décembre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVIII. - ADMR d'Ecouché
(61150 Ecouché)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIX. - ADMR de Putanges-Pont-Ecrepin
(61210 Putanges-Pont-Ecrepin)

Note d'information du 11 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XX. - ADMR de Vimoutiers
(61120 Vimoutiers)

Note d'information du 12 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXI. - ADMR de Carrouges
(61320 Carrouges)

Note d'information du 3 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXII. - ADMR du Merlerault
(61240 Le Merlerault)

Note d'information du 15 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXIII. - ADMR de Tinchebray
(61800 Tinchebray)

Note d'information du 24 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXIV. - ADMR de Bellême
(61130 Bellême)

Note d'information du 7 août 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXV. - ADMR de Colonard
(61340 Colonard)

Note d'information du 14 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


Historique des versions

Version 1

I. - ADMR de Mortagne-au-Perche

(61400 Mortagne-au-Perche)

Note d'information du 17 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - ADMR de Juvigny-sous-Andaine

(61440 Juvigny-sous-Andaine)

Note d'information du 19 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - ADMR de Longny-au-Perche

(61290 Longny-au-Perche)

Note d'information du 10 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - ADMR de La Ferté-Frênel

(61550 La Ferté-Frênel)

Note d'information du 4 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - ADMR du Theil-sur-Huisne

(61260 Le Theil-sur-Huisne)

Note d'information du 31 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - ADMR de Bazoches-sur-Hoëne

(61560 Bazoches-sur-Hoëne)

Note d'information du 7 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - ADMR de Moulins-la-Marche

(61380 Moulins-la-Marche)

Note d'information du 17 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - ADMR de Passais-la-Conception

(61350 Passais-la-Conception)

Note d'information du 1er février 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - ADMR ornaise

(61009 Alençon)

Note d'information du 18 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - ADMR de Saint-Bômer-les-Forges

(61700 Saint-Bômer-les-Forges)

Note d'information du 18 avril 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - ADMR de Rémalard

(61110 Rémalard)

Note d'information du 16 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - ADMR d'Alençon-Est

(61250 Radon)

Note d'information du 1er octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - ADMR de Messei-le-Ferrière et ses environs

(61440 Messei)

Note d'information du 24 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - ADMR de Crulai

(61300 Crulai)

Note d'information du 12 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XV. - ADMR d'Athis-de-l'Orne

(61430 Athis-de-l'Orne)

Note d'information du 24 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVI. - ADMR de Briouze

(61220 Briouze)

Note d'information du 18 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVII. - ADMR de Domfront

(61700 Domfront)

Note d'information du 22 décembre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVIII. - ADMR d'Ecouché

(61150 Ecouché)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIX. - ADMR de Putanges-Pont-Ecrepin

(61210 Putanges-Pont-Ecrepin)

Note d'information du 11 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XX. - ADMR de Vimoutiers

(61120 Vimoutiers)

Note d'information du 12 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXI. - ADMR de Carrouges

(61320 Carrouges)

Note d'information du 3 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXII. - ADMR du Merlerault

(61240 Le Merlerault)

Note d'information du 15 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXIII. - ADMR de Tinchebray

(61800 Tinchebray)

Note d'information du 24 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXIV. - ADMR de Bellême

(61130 Bellême)

Note d'information du 7 août 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXV. - ADMR de Colonard

(61340 Colonard)

Note d'information du 14 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.