JORF n°149 du 28 juin 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 juin 1996, M.
Mariani (Thierry) et M. Agu (Henri) sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de Vaucluse respectivement en qualité de membres titulaire et suppléant, en remplacement de M. Agu (Henri) et de M. Deroudilhe (Régis).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 juin 1996, M.

Mariani (Thierry) et M. Agu (Henri) sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de Vaucluse respectivement en qualité de membres titulaire et suppléant, en remplacement de M. Agu (Henri) et de M. Deroudilhe (Régis).