Art. 1er. - La société du Tour de France est autorisée à organiser du 6 juillet au 28 juillet 1991 le 78e Tour de France cycliste.
Le Tour de France traversera les départements de l'Ain, de l'Aisne, des Hautes-Alpes, des Ardennes, de l'Aube, de l'Aveyron, du Calvados, de la Côte-d'Or, des Côtes-d'Armor, de la Drôme, de l'Eure, du Finistère, du Gard, de la Haute-Garonne, de l'Hérault, d'Ille-et-Vilaine, de l'Isère, de la Loire-Atlantique, de la Marne, de la Mayenne, du Morbihan, du Nord, de l'Orne, du Pas-de-Calais, des Pyrénées-Atlantiques, des Hautes-Pyrénées, du Rhône, de Saône-et-Loire, de la Savoie, de la Haute-Savoie, de la Seine-Maritime, de la Somme, du Tarn, de Vaucluse, de Seine-et-Marne, des Yvelines, de l'Essonne, des Hauts-de-Seine et de Paris.