Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
- La phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous » est remplacé par la phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».
- Le libellé de la rubrique : « a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG. » est remplacé par le libellé suivant : « a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT. »
- Le libellé de la rubrique : « b) XIENCE V et XIENCE PRIME Société ABBOTT France (ABBOTT) » est remplacé par le libellé suivant : « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG ».
- La phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V et XIENCE PRIME est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » est remplacée par la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »
- La rubrique : « Société BOSTON SCIENTIFC SAS » et ses produits sont déplacés dans la rubrique : « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG » et la rubrique est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|
| | b) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG |
| | La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG est assurée dans les conditions décrites ci-dessous.
La prise en charge est assurée dans le traitement de l'insuffisance coronaire imputable à des lésions de novo des artères coronaires natives chez certains sous-groupes de patients à haut risque de resténose (lésions ¹ 15 mm, diamètre du vaisseau atteint ¸ 3 mm ou chez les patients diabétiques). |
| |Elle est également assurée, après concertation pluridisciplinaire des alternatives de revascularisation en tenant compte des facteurs de risque évalués (Euroscore et score SYNTAX), pour le traitement de certaines lésions pluritronculaires de novo des artères coronaires natives (lésions ¹ 15 mm, diamètre du vaisseau atteint ¸ 3 mm ou chez les patients diabétiques) accessibles à l'angioplastie et lorsque le risque chirurgical est élevé.
Sont exclus une fraction d'éjection ventriculaire gauche ¸ 30 %, une intolérance au traitement antiagrégant plaquettaire, à l'héparine, au métal composant la plate-forme du stent ou au produit de contraste angiographique et les femmes enceintes.|
| | Sont également exclues les sténoses du tronc commun gauche non protégé, les lésions présentant des calcifications ne pouvant être prédilatées par ballon ou athérectomie rotationnelle.
En l'absence de validation clinique, les lésions de bifurcation et les sténoses de l'interventriculaire antérieure proximale ne constituent pas à elles seules des situations où une endoprothèse coronaire à libération de principe actif puisse être indiquée. La sténose de greffons veineux n'est pas une indication à l'emploi des endoprothèses à libération de principe actif. |
| | Le nombre maximal d'unités prises en charge est de 1 stent par patient sauf en cas de dissection occlusive aiguë (3 unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum). Dans les lésions pluritronculaires, la prise en charge est au maximum de 3 stents par patient.
La durée minimale de la bithérapie antiplaquettaire recommandée est de douze mois. En raison de la nécessité de la bithérapie antiplaquettaire, l'intérêt thérapeutique des stents actifs est reconnu sous réserve que les conditions suivantes soient respectées : |
| | ― information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire pendant un an (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) et sur la difficulté de bénéficier des conditions chirurgicales (absence de chirurgie programmée dans les douze mois) ;
― attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée) ; |
| | ― en cas d'actes chirurgicaux survenant dans l'année suivant la pose d'un stent, concertation pluridisciplinaire entre opérateur, anesthésiste et cardiologue sur la conduite à tenir avec bilan préopératoire et modalités de prise en charge (avec information au patient). |
| | Société ABBOTT France (ABBOTT) |
|3124955| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009532-08, 1009532-12, 1009532-15, 1009532-18, 1009532-23, 1009532-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3121260| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,5 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 2,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009527-08, 1009527-12, 1009527-15, 1009527-18, 1009527-23, 1009527-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3133931| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009528-08, 1009528-12, 1009528-15, 1009528-18, 1009528-23, 1009528-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3147784| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,0 mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 3,0 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009529-08, 1009529-12, 1009529-15, 1009529-18, 1009529-23, 1009529-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3154761| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,5 mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 3,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009530-08, 1009530-12, 1009530-15, 1009530-18, 1009530-23, 1009530-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3145816| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 4,0 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 4,0 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009531-08, 1009531-12, 1009531-15, 1009531-18, 1009531-23, 1009531-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3197730| Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011706-08, 1011706-12, 1011706-15, 1011706-18, 1011706-23, 1011706-28.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3150510| Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 2,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011707-08, 1011707-12, 1011707-15, 1011707-18, 1011707-23, 1011707-28, 1011707-33, 1011707-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3186666| Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011708-08, 1011708-12, 1011708-15, 1011708-18, 1011708-23, 1011708-28, 1011708-33 et 1011708-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3113288| Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 3 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011709-08, 1011709-12, 1011709-15, 1011709-18, 1011709-23, 1011709-28, 1011709-33, 1011709-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3119581| Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 3,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011710-08, 1011710-12, 1011710-15, 1011710-18, 1011710-23, 1011710-28, 1011710-33, 1011710-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3165670| Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 4 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011711-08, 1011711-12, 1011711-15, 1011711-18, 1011711-23, 1011711-28, 1011711-33, 1011711-38.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| | Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) |
|3176047| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100953208B0, H749100953212B0, H749100953215B0, H749100953218B0, H749100953223B0 et H749100953228B0.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3186809| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 2,5 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 2,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100952708B0, H749100952712B0, H749100952715B0, H749100952718B0, H749100952723B0, H749100952728B0.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3179991| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100952808B0, H749100952812B0, H749100952815B0, H749100952818B0, H749100952823B0, H749100952828B0.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3110999| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 3,0 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 3,0 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100952908B0, H749100952912B0, H749100952915B0, H749100952918B0, H749100952923B0, H749100952928B0.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3118021| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 3,5 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 3,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100953008B0, H749100953012B0, H749100953015B0, H749100953018B0, H749100953023B0, H749100953028B0.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3147809| Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 4,0 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 4,0 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100953108B0, H749100953112B0, H749100953115B0, H749100953118B0, H749100953123B0, H749100953128B0.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3134988| Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493911308220, H7493911312220, H7493911316220, H7493911320220, H7493911324220, H7493911328220 et H7493911332220.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3107081| Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT de diamètre nominal de 2,50 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493911308250, H7493911312250, H7493911316250, H7493911320250, H7493911324250, H7493911328250 et H7493911332250.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3119747| Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493911308270, H7493911312270, H7493911316270, H7493911320270, H7493911324270 et H7493911328270 et H7493911332270.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3131961| Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT de diamètre nominal de 3,00 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493911308300, H7493911312300, H7493911316300, H7493911320300, H7493911324300, H7493911328300 et H7493911332300.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3199634| Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT de diamètre nominal de 3,50 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493911308350, H7493911312350, H7493911316350, H7493911320350, H7493911324350, H7493911328350 et H7493911332350.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3115643| Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT de diamètre nominal de 4,00 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493911308400, H7493911312400, H7493911316400, H7493911320400, H7493911324400, H7493911328400 et H7493911332400.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3123654| Endoprot. Coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT LONG de diamètre nominal de 2,50 mm.
Seule est prise en charge la référence suivante : H7493911338250.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3134712| Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT LONG de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seule est prise en charge la référence suivante : H7493911338270.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3150763| Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT LONG de diamètre nominal de 3,00 mm.
Seule est prise en charge la référence suivante : H7493911338300.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3190165| Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT LONG de diamètre nominal de 3,50 mm.
Seule est prise en charge la référence suivante : H7493911338350.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
|3118883| Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT LONG de diamètre nominal de 4,00 mm.
Seule est prise en charge la référence suivante : H7493911338400.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
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