JORF n°190 du 17 août 2004

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Dunière-sur-Eyrieux, Saint-Priest (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue du 9 au 10 janvier 2004

Commune de Peyrefitte-du-Razès (1).

Inondations et coulées de boue du 9 au 11 janvier 2004

Commune de Pezens.

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 janvier 2004

Communes de Courtauly (1), Pennautier.

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvement de terrain du 4 décembre 2003

Commune de Mouret (1).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 13 octobre 2003

Commune de Saint-Vincent-d'Olargues.

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2003

Commune de Saint-Thibéry.

Inondations et coulées de boue du 3 au 4 décembre 2003

Communes de Aspiran, Canet.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 22 avril 2004

Commune d'Arc-en-Barrois (2).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004

Communes de Bénaménil (1), Bertrambois (1), Damelevières, Fréménil (1).


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Dunière-sur-Eyrieux, Saint-Priest (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE

Inondations et coulées de boue du 9 au 10 janvier 2004

Commune de Peyrefitte-du-Razès (1).

Inondations et coulées de boue du 9 au 11 janvier 2004

Commune de Pezens.

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 janvier 2004

Communes de Courtauly (1), Pennautier.

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON

Mouvement de terrain du 4 décembre 2003

Commune de Mouret (1).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Inondations et coulées de boue du 13 octobre 2003

Commune de Saint-Vincent-d'Olargues.

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2003

Commune de Saint-Thibéry.

Inondations et coulées de boue du 3 au 4 décembre 2003

Communes de Aspiran, Canet.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

Inondations et coulées de boue du 22 avril 2004

Commune d'Arc-en-Barrois (2).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004

Communes de Bénaménil (1), Bertrambois (1), Damelevières, Fréménil (1).