Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 2, sous-paragraphe 1 « B - Mélanges polymériques hyperprotidiques > 7 g/100 ml ou 100 g (mél. Poly. Hyperprot > 7 g/100 ml ou 100 g) pour adultes », dans la rubrique « Groupe DIJON CEREALES (DIJON CEREALES) », dans la nomenclature des codes 1185697 et 1101750 :
a) Dans le paragraphe « DESCRIPTION », après la phrase : « Le pain brioché PAIN G-NUTRITION du groupe DIJON CEREALES est un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales solide prêt à l'emploi, conditionné sous forme de pain en emballage individuel de 65 grammes. », la phrase suivante est ajoutée : « Il existe deux saveurs : nature et chocolat, présentant des valeurs nutritionnelles similaires. » ;
b) Dans le paragraphe « DESCRIPTION », la phrase : « PAIN G-NUTRITION est un pain hyperénergétique (3,01 kcal/g), hyperprotidique (20,6 g de protéines/100 g) » est modifiée par : « PAIN G-NUTRITION NATURE est un pain hyperénergétique (2,98 kcal/g), hyperprotidique (21,9 g de protéines/100 g). PAIN G-NUTRITION CHOCOLAT est un pain hyperénergétique (3,10 kcal/g), hyperprotidique (20,4 g de protéines/100 g). » ;
c) Après le paragraphe « DESCRIPTION », sont ajoutés les paragraphes suivants :
« INDICATIONS PRISES EN CHARGE
« Patients adultes dénutris, avec une fonction intestinale intacte, dans les situations de :

« - carence d'apport en protéines inférieurs à 0,9 g/kg/jour ;
« - ou d'hypermétabolisme et/ou hypercatabolisme.

« MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
« PAIN G-NUTRITION doit être utilisé sous contrôle médical, en complément de l'alimentation habituelle.
« PAIN G-NUTRITION ne convient pas aux enfants. » ;
d) La date de fin de prise en charge est portée au 31 juillet 2028.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.