JORF n°0274 du 25 novembre 2021

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 12 novembre 2021, l'arrêté du 14 janvier 2020 portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « Industrie » est modifié comme suit :
Au paragraphe : « 4° d) Sur proposition du ministère des armées » :

- les mots : « Mme Laurence ANDRE-LALOEUF (titulaire) » sont remplacés par les mots : « M. Nicolas VILLETARD (titulaire) ».

Au paragraphe : « 5° c) Sur proposition de la Fédération des services énergie environnement (FEDENE) » :

- les mots : « Mme Emilie MATTON (suppléante) » sont remplacés par les mots : « Mme Françoise LANNEZVAL (suppléante) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 12 novembre 2021, l'arrêté du 14 janvier 2020 portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « Industrie » est modifié comme suit :

Au paragraphe : « 4° d) Sur proposition du ministère des armées » :

- les mots : « Mme Laurence ANDRE-LALOEUF (titulaire) » sont remplacés par les mots : « M. Nicolas VILLETARD (titulaire) ».

Au paragraphe : « 5° c) Sur proposition de la Fédération des services énergie environnement (FEDENE) » :

- les mots : « Mme Emilie MATTON (suppléante) » sont remplacés par les mots : « Mme Françoise LANNEZVAL (suppléante) ».