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Annexes

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Article Annexe VI

JORF n°0264 du 14 novembre 2015

Article Annexe V

Article Annexe V

LISTE DES CULTURES, QUI IMPLANTÉES PURES OU EN MÉLANGE ENTRE ELLES SONT COMPTABILISÉES EN TANT QUE SIE SURFACES PORTANT DES PLANTES FIXANT L'AZOTE

Arachide.
Cornille.
Dolique.
Fenugrec.

Fèves.

Féveroles.
Flageolets.
Gesses.
Haricots.
Lentilles.
Lotier corniculé.
Lupins.
Luzerne cultivée.
Mélilots.
Minette.
Pois.
Pois chiche.
Sainfoin.
Serradelle.
Soja.
Trèfles.
Vesces.

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Version 2

LISTE DES CULTURES, QUI IMPLANTÉES PURES OU EN MÉLANGE ENTRE ELLES SONT COMPTABILISÉES EN TANT QUE SIE SURFACES PORTANT DES PLANTES FIXANT L'AZOTE

Arachide.

Cornille.

Dolique.

Fenugrec.

Fèves.

Féveroles.

Flageolets.

Gesses.

Haricots.

Lentilles.

Lotier corniculé.

Lupins.

Luzerne cultivée.

Mélilots.

Minette.

Pois.

Pois chiche.

Sainfoin.

Serradelle.

Soja.

Trèfles.

Vesces.

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 15 novembre 2015

LISTE DES CULTURES, QUI IMPLANTÉES PURES OU EN MÉLANGE ENTRE ELLES SONT COMPTABILISÉES EN TANT QUE SIE SURFACES PORTANT DES PLANTES FIXANT L'AZOTE

Arachide.

Cornille.

Dolique.

Fenugrec.

Féveroles.

Flageolets.

Gesses.

Haricots.

Lentilles.

Lotier corniculé.

Lupins.

Luzerne cultivée.

Mélilots.

Minette.

Pois.

Pois chiche.

Sainfoin.

Serradelle.

Soja.

Trèfles.

Vesces.