Abrogé depuis le 2011-10-21
Lorsque l'OPCVM est un OPCVM nourricier, le prospectus complet attire l'attention sur cette caractéristique et décrit également les caractéristiques de l'OPCVM maître ou du compartiment de l'OPCVM maître. Lorsque l'OPCVM nourricier effectue des opérations sur des contrats financiers, le prospectus complet doit être adapté afin de donner une information cohérente avec son objectif de gestion.
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En vigueur à partir du mercredi 5 août 2009
Abrogé le vendredi 21 octobre 2011
Lorsque l'OPCVM est un OPCVM nourricier, le prospectus complet attire l'attention sur cette caractéristique et décrit également les caractéristiques de l'OPCVM maître ou du compartiment de l'OPCVM maître. Lorsque l'OPCVM nourricier effectue des opérations sur des contrats financiers, le prospectus complet doit être adapté afin de donner une information cohérente avec son objectif de gestion.
En vigueur à partir du jeudi 25 novembre 2004
Lorsque l'OPCVM est un OPCVM nourricier, le prospectus complet attire l'attention sur cette caractéristique et décrit également les caractéristiques de l'OPCVM maître ou du compartiment de l'OPCVM maître. Lorsque l'OPCVM nourricier effectue des opérations sur des instruments financiers à terme, le prospectus complet doit être adapté afin de donner une information cohérente avec son objectif de gestion.