JORF n°271 du 22 novembre 1998

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 12 novembre 1998 :

Sont nommés membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence au titre de représentants des dessinateurs et auteurs :

M. Saint-Michel (Serge), titulaire ;

M. Jardin (Jacques-Olivier) (dit Jiho), titulaire ;

M. Lemaure (Bernard), titulaire ;

M. Garel (Roland), suppléant ;

M. Moliterni (Claude), suppléant ;

M. Delcourt (Roland), suppléant.

Sont nommés membres de la commission au titre de représentants du Sénat :

M. Eckenspieller (Daniel), titulaire ;

M. Hesling (Roger), titulaire ;

M. Poirieux (Guy), suppléant ;

M. Renar (Ivan), suppléant.

Sont nommés membres de la commission au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie :

Mme Geyssant (Jeannine), inspectrice générale de l'éducation nationale, titulaire ;

M. Guyon (Patrick), inspecteur général de l'éducation nationale, suppléant.

Sont nommés membres de la commission au titre de représentants de l'enseignement public :

M. Boussard (Alain), titulaire ;

Mme Comelli (Dominique), suppléante.

Sont nommés membres de la commission au titre de représentants de l'enseignement privé :

Mme Fondard (Marie-Agnès), titulaire ;

Mme Relandeau (Françoise), suppléante.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 12 novembre 1998 :

Sont nommés membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence au titre de représentants des dessinateurs et auteurs :

M. Saint-Michel (Serge), titulaire ;

M. Jardin (Jacques-Olivier) (dit Jiho), titulaire ;

M. Lemaure (Bernard), titulaire ;

M. Garel (Roland), suppléant ;

M. Moliterni (Claude), suppléant ;

M. Delcourt (Roland), suppléant.

Sont nommés membres de la commission au titre de représentants du Sénat :

M. Eckenspieller (Daniel), titulaire ;

M. Hesling (Roger), titulaire ;

M. Poirieux (Guy), suppléant ;

M. Renar (Ivan), suppléant.

Sont nommés membres de la commission au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie :

Mme Geyssant (Jeannine), inspectrice générale de l'éducation nationale, titulaire ;

M. Guyon (Patrick), inspecteur général de l'éducation nationale, suppléant.

Sont nommés membres de la commission au titre de représentants de l'enseignement public :

M. Boussard (Alain), titulaire ;

Mme Comelli (Dominique), suppléante.

Sont nommés membres de la commission au titre de représentants de l'enseignement privé :

Mme Fondard (Marie-Agnès), titulaire ;

Mme Relandeau (Françoise), suppléante.