Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1 « Stimulateurs cardiaques », dans la sous-section 7 « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits “triple chambre” », dans la rubrique « Conditions générales de prise en charge » est modifiée comme suit :
« Conditions générales de prise en charge
« Certaines conditions d'implantation et les conditions techniques de fonctionnement sont précisées respectivement aux articles R. 6123-128 à R. 6123-133-2 et aux articles D. 6124-179 à D. 6124-185-1 du code de la santé publique relatifs à l'activité de soins mentionnée au 11° de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique « Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie ».
« Ces conditions ont été révisées dans le cadre de la réforme des autorisations via les décrets suivants :

« - décret n° 2022-380 du 16 mars 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie ;
« - décret n° 2022-382 du 16 mars 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie.

« L'arrêté du 16 mars 2022 fixe le nombre minimal annuel d'actes pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale en cardiologie prévues à l'article R. 6123-133-2 du code de la santé publique. »

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 7 « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits “triple chambre” », dans la nomenclature du code 3411212 relatif au stimulateur cardiaque de resynchronisation ventriculaire ALLURE RF :

a) Le paragraphe dénommé « DESCRIPTION » est remplacé par le paragraphe suivant :

« DESCRIPTION
« Le dispositif ALLURE RF est un stimulateur cardiaque implantable triple chambre assurant une stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation cardiaque.
« Les principales caractéristiques du stimulateur ALLURE RF (référence PM3222) sont les suivantes :

« - dimensions (H × l × P, mm) : 55 × 59 × 6 ;
« - poids (g) : 24 ;
« - volume (cm3) : 14 ;
« - connecteur : IS-1 ;
« - longévité (années) : 6,6 (longévité estimée dans les conditions suivantes : 2,5 V - 70 min-1 - 100 % stimulation à fréquence asservie de l'oreillette et des 2 ventricules avec toutes les fonctions en marche - 500 Ω ± 1 % [jusqu'à indication de remplacement]). » ;

b) Un paragraphe dénommé « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » est ajouté comme suit :

« MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
« Les conditions ci-dessous s'ajoutent à celles décrites en tête de la sous-section 7 “Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre »”, dans la rubrique “Conditions générales de prise en charge”.
« IRM compatibilité
« La compatibilité IRM du dispositif ALLURE RF n'a pas été testée. » ;

c) La date de fin de prise en charge est portée au 31 juillet 2029.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 7 « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits “triple chambre” », dans la nomenclature du code 3444246 relatif au stimulateur cardiaque de resynchronisation ventriculaire QUADRA ALLURE MP :

a) Le paragraphe dénommé « DESCRIPTION » est remplacé par le paragraphe suivant :

« DESCRIPTION
« Le dispositif QUADRA ALLURE MP est un stimulateur cardiaque implantable triple chambre assurant une stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation cardiaque.
« Les principales caractéristiques du stimulateur QUADRA ALLURE MP (référence PM3562) sont les suivantes :

« - dimensions (H × l × P, mm) : 56 × 59 × 6 ;
« - poids (g) : 26 ;
« - volume (cm3) : 15 ;
« - connecteur : IS4-LLLL, IS-1 ;
« - longévité (années) : 5,7 ans (fonction « multipoint pacing » activée) à 6,9 ans (fonction « multipoint pacing » désactivée) - longévité estimée dans les conditions suivantes : 2,5 V - 70 min-1 - 100 % stimulation à fréquence asservie de l'oreillette et des 2 ventricules avec toutes les fonctions en marche - 500 Ω ± 1 % (jusqu'à indication de remplacement), confirmation de capture désactivée, mémorisation des EGM activée. » ;

b) Le paragraphe dénommé « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » est remplacé par le paragraphe suivant :

« MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
« Les conditions ci-dessous s'ajoutent à celles décrites en tête de la sous-section 7 “Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre »”, dans la rubrique “Conditions générales de prise en charge”.
« IRM compatibilité
« Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable QUADRA ALLURE MP est IRM compatible sous conditions. » ;

c) La date de fin de prise en charge est portée au 31 juillet 2029.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.