Arrêté du 12 mai 2021

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des codes de nomenclature pour des endoprothèses coronaires

Résumé Les codes de certains stents coronaires sont mis à jour pour préciser les modèles remboursés jusqu'en décembre 2025.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « O) SYNERGY XD », la nomenclature des codes 3148418, 3154382, 3118222, 3184147, 3108169 sont modifiées comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3148418|Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, SYNERGY XD, diam 2,50
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
H7493941708250 ; H7493941712250 ; H7493941716250 ; H7493941720250 ; H7493941724250 ; H7493941728250 ; H7493941732250 ; H7493941738250, H7493941748250.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2025.| |3154382|Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, SYNERGY XD, diam 2,75
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
H7493941708270 ; H7493941712270 ; H7493941716270 ; H7493941720270 ; H7493941724270 ; H7493941728270 ; H7493941732270 ; H7493941738270, H7493941748270.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2025.| |3118222|Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, SYNERGY XD, diam 3,0
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
H7493941708300 ; H7493941712300 ; H7493941716300 ; H7493941720300 ; H7493941724300 ; H7493941728300 ; H7493941732300 ; H7493941738300, H7493941748300.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2025. | |3184147|Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, SYNERGY XD, diam 3,5
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
H7493941708350 ; H7493941712350 ; H7493941716350 ; H7493941720350 ; H7493941724350 ; H7493941728350 ; H7493941732350 ; H7493941738350, H7493941748350.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2025. | |3108169|Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, SYNERGY XD, diam 4,0
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
H7493941708400 ; H7493941712400 ; H7493941716400 ; H7493941720400 ; H7493941724400 ; H7493941728400 ; H7493941732400 ; H7493941738400, H7493941748400.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2025. |

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Article 2

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté commence à être appliqué 13 jours après sa parution.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

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Article 3

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera rendu public.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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JORF n°0114 du 18 mai 2021