JORF n°0294 du 19 décembre 2019

ANNEXES
ANNEXE I
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2019 au 2 décembre 2019

Communes d'Aubenas-les-Alpes (1), Aubignosc, Banon (1), Céreste (1), Château-Arnoux-Saint-Auban, Châteauneuf-Val-Saint-Donat (1), Claret (1), Dauphin (1), Entrepierres, Forcalquier (1), Ganagobie, Limans (1), Lurs, Malijai (1), Mane (1), Manosque, Mées (Les), Montfuron (1), Niozelles (1), Ongles (1), Peipin, Peyruis, Pierrerue (1), Reillanne (1), Revest-des-Brousses (2), Saint-Étienne-les-Orgues (1), Saint-Geniez (1), Saint-Maime, Saint-Michel-l'Observatoire (1), Sigonce (1), Sisteron, Thoard, Valernes (1), Villeneuve, Volonne, Volx.

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 2 décembre 2019

Commune des Mées (Les).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Inondations et coulées de boue du 2 juillet 2019

Commune de Val-des-Prés.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue du 19 octobre 2019

Commune de Drap.

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2019

Commune de Nice.

Inondations par remontée de nappe phréatique du 1er juin 2018 au 15 juin 2018

Commune d'Aspremont (1).

Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2019 au 2 décembre 2019

Communes de Cannes, Cannet (Le), Mandelieu-la-Napoule, Mouans-Sartoux (4), Mougins, Pégomas, Roquette-sur-Siagne (La), Théoule-sur-Mer (3), Vallauris.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Séismes du 11 novembre 2019

Communes de Larnas (1), Saint-Montan (1), Villeneuve-de-Berg (1).

DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 13 mars 2019 au 14 mars 2019

Commune de Joigny-sur-Meuse (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue du 22 octobre 2019 au 23 octobre 2019

Communes de Leucate (1), Quillan, Rennes-le-Château (2).

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 23 octobre 2019

Commune de Saint-Affrique.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 22 octobre 2019 au 23 octobre 2019

Communes d'Allauch, Ciotat (La) (1), Ensuès-la-Redonne (1), Fare-les-Oliviers (La) (1), Gignac-la-Nerthe (1), Trets (2).

Inondations et coulées de boue du 23 octobre 2019

Commune de Lambesc.

Inondations et coulées de boue du 2 novembre 2019 au 3 novembre 2019

Communes de Cabriès (1), Châteauneuf-les-Martigues (2), Gignac-la-Nerthe (2), Marignane, Martigues (4), Pennes-Mirabeau (Les) (2), Saint-Victoret, Vitrolles (2).

Inondations et coulées de boue du 22 novembre 2019 au 23 novembre 2019

Commune de Vauvenargues (2).

Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2019

Commune de Saint-Cannat (1).

Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2019 au 2 décembre 2019

Commune de Barben (La) (1).

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Séismes du 11 novembre 2019

Communes d'Allan (1), Ancône (1), Condillac (1), Donzère (1), Espeluche (1), Saint-Marcel-lès-Sauzet (1), Savasse (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 6 août 2019 au 7 août 2019

Communes de Fraisses (1), Unieux (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 1er juillet 2019

Commune de Valprivas (1).

DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 31 mai 2016 au 3 juin 2016

Commune de Montereau (1).

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 3 juin 2016 au 1er décembre 2016

Commune de Vitry-aux-Loges (1).

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 11 juin 2018 au 30 août 2018

Commune de Rochefort-sur-Loire (1).

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondations et coulées de boue du 14 octobre 2019

Commune de Laval.

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 25 mai 2018

Commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie (1).

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 4 juin 2018

Commune de Pellerine (La) (1).

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 9 juin 2018 au 12 juin 2018

Commune de Chailland (1).

DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
Inondations et coulées de boue du 9 novembre 2019

Communes de Lanester (1), Lorient (2).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2019 au 5 novembre 2019

Communes de Carly, Crémarest, Echinghen (2), Hames-Boucres (1), Hesdin-l'Abbé, Nesles (1), Neufchâtel-Hardelot (1), Offrethun (1), Questrecques, Saint-Étienne-au-Mont, Saint-Léonard, Samer, Verlincthun (1), Wirwignes.

Inondations et coulées de boue du 5 novembre 2019

Commune de Baincthun (2).

Inondations et coulées de boue du 5 novembre 2019 au 6 novembre 2019

Commune d'Isques.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 1er juillet 2019

Commune des Martres-de-Veyre (Les).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue du 3 juin 2018

Commune de Jurançon.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondations par remontée de nappe phréatique du 12 juin 2018 au 13 juin 2018

Commune de Rabastens-de-Bigorre (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique du 16 juillet 2018

Commune de Sost (2).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Inondations et coulées de boue du 22 octobre 2019

Commune de Saint-Génis-des-Fontaines.

Inondations et coulées de boue du 22 octobre 2019 au 23 octobre 2019

Communes de Cabestany (2), Canet-en-Roussillon, Claira, Saint-Laurent-de-la-Salanque.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 25 juin 2019

Commune d'Angerville-la-Martel (1).

DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 1er janvier 2018 au 5 février 2018

Commune de Triel-sur-Seine.

DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulées de boue du 23 octobre 2019

Commune du Pradet (Le).

Inondations et coulées de boue du 23 octobre 2019 au 24 octobre 2019

Communes de Correns (2), Garde (La), Plan-d'Aups-Sainte-Baume (3), Pourrières (1), Seillons-Source-d'Argens (2), Verdière (La) (1).

Inondations et coulées de boue du 22 novembre 2019 au 24 novembre 2019

Communes de Bagnols-en-Forêt (1), Saint-Tropez (2), Tourrettes (1).

Inondations et coulées de boue du 23 novembre 2019 au 24 novembre 2019

Communes d'Artignosc-sur-Verdon (1), Flassans-sur-Issole, Hyères (4), Martre (La) (1), Pourrières (2).

Inondations par choc mécanique des vagues du 22 octobre 2019 au 24 octobre 2019

Commune de Rayol-Canadel-sur-Mer (1).

Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2019 au 2 décembre 2019

Communes des Adrets-de-l'Estérel (Les) (3), Bagnols-en-Forêt (1), Cannet-des-Maures (Le) (4), Fréjus, Garde-Freinet (La) (2), Grimaud, Mazaugues (2), Plan-de-la-Tour (Le), Puget-sur-Argens, Roquebrune-sur-Argens, Sainte-Maxime, Saint-Raphaël, Vidauban.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 23 octobre 2019

Commune de Puget.

Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2019 au 2 décembre 2019

Ansouis (3), Bastide-des-Jourdans (La) (1), Cabrières-d'Aigues (1), Cadenet, Grambois, Lauris, Motte-d'Aigues (La) (1), Pertuis, Peypin-d'Aigues (1), Puget, Puyvert, Saint-Martin-de-Castillon (1), Tour-d'Aigues (La), Viens (1), Villelaure.

DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Inondations par remontée de nappe phréatique du 15 janvier 2018 au 15 février 2018

Communes d'Arcy-sur-Cure (1), Baon (1), Champigny (1), Chaumont (1), Courtois-sur-Yonne (1), Étigny (1), Gland (1), Joigny (1), Mailly-le-Château (1), Merry-Sec (1), Pont-sur-Yonne (1), Saint-Denis-lès-Sens (1), Sainte-Pallaye (1), Saint-Privé (1), Tonnerre (1), Véron (1), Vincelles (1), Vinneuf (1).

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 22 janvier 2018 au 27 janvier 2018

Commune de Villecien (1).


Historique des versions

Version 1

ANNEXES

ANNEXE I

COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2019 au 2 décembre 2019

Communes d'Aubenas-les-Alpes (1), Aubignosc, Banon (1), Céreste (1), Château-Arnoux-Saint-Auban, Châteauneuf-Val-Saint-Donat (1), Claret (1), Dauphin (1), Entrepierres, Forcalquier (1), Ganagobie, Limans (1), Lurs, Malijai (1), Mane (1), Manosque, Mées (Les), Montfuron (1), Niozelles (1), Ongles (1), Peipin, Peyruis, Pierrerue (1), Reillanne (1), Revest-des-Brousses (2), Saint-Étienne-les-Orgues (1), Saint-Geniez (1), Saint-Maime, Saint-Michel-l'Observatoire (1), Sigonce (1), Sisteron, Thoard, Valernes (1), Villeneuve, Volonne, Volx.

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 2 décembre 2019

Commune des Mées (Les).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Inondations et coulées de boue du 2 juillet 2019

Commune de Val-des-Prés.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Inondations et coulées de boue du 19 octobre 2019

Commune de Drap.

Inondations et coulées de boue du 3 novembre 2019

Commune de Nice.

Inondations par remontée de nappe phréatique du 1er juin 2018 au 15 juin 2018

Commune d'Aspremont (1).

Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2019 au 2 décembre 2019

Communes de Cannes, Cannet (Le), Mandelieu-la-Napoule, Mouans-Sartoux (4), Mougins, Pégomas, Roquette-sur-Siagne (La), Théoule-sur-Mer (3), Vallauris.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Séismes du 11 novembre 2019

Communes de Larnas (1), Saint-Montan (1), Villeneuve-de-Berg (1).

DÉPARTEMENT DES ARDENNES

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 13 mars 2019 au 14 mars 2019

Commune de Joigny-sur-Meuse (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE

Inondations et coulées de boue du 22 octobre 2019 au 23 octobre 2019

Communes de Leucate (1), Quillan, Rennes-le-Château (2).

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON

Inondations et coulées de boue du 23 octobre 2019

Commune de Saint-Affrique.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Inondations et coulées de boue du 22 octobre 2019 au 23 octobre 2019

Communes d'Allauch, Ciotat (La) (1), Ensuès-la-Redonne (1), Fare-les-Oliviers (La) (1), Gignac-la-Nerthe (1), Trets (2).

Inondations et coulées de boue du 23 octobre 2019

Commune de Lambesc.

Inondations et coulées de boue du 2 novembre 2019 au 3 novembre 2019

Communes de Cabriès (1), Châteauneuf-les-Martigues (2), Gignac-la-Nerthe (2), Marignane, Martigues (4), Pennes-Mirabeau (Les) (2), Saint-Victoret, Vitrolles (2).

Inondations et coulées de boue du 22 novembre 2019 au 23 novembre 2019

Commune de Vauvenargues (2).

Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2019

Commune de Saint-Cannat (1).

Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2019 au 2 décembre 2019

Commune de Barben (La) (1).

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME

Séismes du 11 novembre 2019

Communes d'Allan (1), Ancône (1), Condillac (1), Donzère (1), Espeluche (1), Saint-Marcel-lès-Sauzet (1), Savasse (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

Inondations et coulées de boue du 6 août 2019 au 7 août 2019

Communes de Fraisses (1), Unieux (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 1er juillet 2019

Commune de Valprivas (1).

DÉPARTEMENT DU LOIRET

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 31 mai 2016 au 3 juin 2016

Commune de Montereau (1).

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 3 juin 2016 au 1er décembre 2016

Commune de Vitry-aux-Loges (1).

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 11 juin 2018 au 30 août 2018

Commune de Rochefort-sur-Loire (1).

DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE

Inondations et coulées de boue du 14 octobre 2019

Commune de Laval.

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 25 mai 2018

Commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie (1).

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 4 juin 2018

Commune de Pellerine (La) (1).

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 9 juin 2018 au 12 juin 2018

Commune de Chailland (1).

DÉPARTEMENT DU MORBIHAN

Inondations et coulées de boue du 9 novembre 2019

Communes de Lanester (1), Lorient (2).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2019 au 5 novembre 2019

Communes de Carly, Crémarest, Echinghen (2), Hames-Boucres (1), Hesdin-l'Abbé, Nesles (1), Neufchâtel-Hardelot (1), Offrethun (1), Questrecques, Saint-Étienne-au-Mont, Saint-Léonard, Samer, Verlincthun (1), Wirwignes.

Inondations et coulées de boue du 5 novembre 2019

Commune de Baincthun (2).

Inondations et coulées de boue du 5 novembre 2019 au 6 novembre 2019

Commune d'Isques.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Inondations et coulées de boue du 1er juillet 2019

Commune des Martres-de-Veyre (Les).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

Inondations et coulées de boue du 3 juin 2018

Commune de Jurançon.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES

Inondations par remontée de nappe phréatique du 12 juin 2018 au 13 juin 2018

Commune de Rabastens-de-Bigorre (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique du 16 juillet 2018

Commune de Sost (2).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES

Inondations et coulées de boue du 22 octobre 2019

Commune de Saint-Génis-des-Fontaines.

Inondations et coulées de boue du 22 octobre 2019 au 23 octobre 2019

Communes de Cabestany (2), Canet-en-Roussillon, Claira, Saint-Laurent-de-la-Salanque.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME

Inondations et coulées de boue du 25 juin 2019

Commune d'Angerville-la-Martel (1).

DÉPARTEMENT DES YVELINES

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 1er janvier 2018 au 5 février 2018

Commune de Triel-sur-Seine.

DÉPARTEMENT DU VAR

Inondations et coulées de boue du 23 octobre 2019

Commune du Pradet (Le).

Inondations et coulées de boue du 23 octobre 2019 au 24 octobre 2019

Communes de Correns (2), Garde (La), Plan-d'Aups-Sainte-Baume (3), Pourrières (1), Seillons-Source-d'Argens (2), Verdière (La) (1).

Inondations et coulées de boue du 22 novembre 2019 au 24 novembre 2019

Communes de Bagnols-en-Forêt (1), Saint-Tropez (2), Tourrettes (1).

Inondations et coulées de boue du 23 novembre 2019 au 24 novembre 2019

Communes d'Artignosc-sur-Verdon (1), Flassans-sur-Issole, Hyères (4), Martre (La) (1), Pourrières (2).

Inondations par choc mécanique des vagues du 22 octobre 2019 au 24 octobre 2019

Commune de Rayol-Canadel-sur-Mer (1).

Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2019 au 2 décembre 2019

Communes des Adrets-de-l'Estérel (Les) (3), Bagnols-en-Forêt (1), Cannet-des-Maures (Le) (4), Fréjus, Garde-Freinet (La) (2), Grimaud, Mazaugues (2), Plan-de-la-Tour (Le), Puget-sur-Argens, Roquebrune-sur-Argens, Sainte-Maxime, Saint-Raphaël, Vidauban.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE

Inondations et coulées de boue du 23 octobre 2019

Commune de Puget.

Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2019 au 2 décembre 2019

Ansouis (3), Bastide-des-Jourdans (La) (1), Cabrières-d'Aigues (1), Cadenet, Grambois, Lauris, Motte-d'Aigues (La) (1), Pertuis, Peypin-d'Aigues (1), Puget, Puyvert, Saint-Martin-de-Castillon (1), Tour-d'Aigues (La), Viens (1), Villelaure.

DÉPARTEMENT DE L'YONNE

Inondations par remontée de nappe phréatique du 15 janvier 2018 au 15 février 2018

Communes d'Arcy-sur-Cure (1), Baon (1), Champigny (1), Chaumont (1), Courtois-sur-Yonne (1), Étigny (1), Gland (1), Joigny (1), Mailly-le-Château (1), Merry-Sec (1), Pont-sur-Yonne (1), Saint-Denis-lès-Sens (1), Sainte-Pallaye (1), Saint-Privé (1), Tonnerre (1), Véron (1), Vincelles (1), Vinneuf (1).

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) du 22 janvier 2018 au 27 janvier 2018

Commune de Villecien (1).