JORF n°0290 du 13 décembre 2017

Annexes
Annexe 1

Liste des molécules exclues du calcul de l'objectif national dans le cadre de l'appréciation du dispositif de subordination du bénéfice de la dispense d'avance des frais à l'acceptation des médicaments génériques par les assurés sociaux :
I. - a) Les molécules.

| Molécules | |---------------------| | L-THYROXINE | | BUPRENORPHINE | |MYCOPHENOLATE MOFETIL|

I. - b) Les antiépileptiques.
La classe thérapeutique des anti-épileptiques est exclue. Pour l'année 2017, cette exclusion concerne la liste des molécules suivantes (hors TFR) :

| Molécules | |-------------------| | LAMOTRIGINE | | LEVETIRACETAM | | TOPIRAMATE | |VALPROATE DE SODIUM| | PREGABALINE | | ZONISAMIDE |


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Version 1

Annexes

Annexe 1

Liste des molécules exclues du calcul de l'objectif national dans le cadre de l'appréciation du dispositif de subordination du bénéfice de la dispense d'avance des frais à l'acceptation des médicaments génériques par les assurés sociaux :

I. - a) Les molécules.

Molécules

L-THYROXINE

BUPRENORPHINE

MYCOPHENOLATE MOFETIL

I. - b) Les antiépileptiques.

La classe thérapeutique des anti-épileptiques est exclue. Pour l'année 2017, cette exclusion concerne la liste des molécules suivantes (hors TFR) :

Molécules

LAMOTRIGINE

LEVETIRACETAM

TOPIRAMATE

VALPROATE DE SODIUM

PREGABALINE

ZONISAMIDE