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Arrêté du 11 septembre 2020

portant classement sur les listes des substances vénéneuses

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des substances vénéneuses

Résumé. Un arrêté du 11 septembre 2020 met à jour la liste des substances vénéneuses en y ajoutant de nouveaux médicaments, comme le PERISOC et le Cariban, et confie aux autorités sanitaires la tâche d'appliquer ces nouvelles règles.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5132-1 (Définition des substances vénéneuses), L. 5132-6 (Classement des médicaments et produits dangereux), L. 5132-7 (Classification des substances vénéneuses), R. 5132-1 (Règles pour les médicaments dangereux) ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 modifié portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique (Classement des médicaments et produits dangereux) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 17 août 2020 ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 24 août 2020,

Arrête :

En vigueur depuis le 26 septembre 2020

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Mise à jour de la liste des substances vénéneuses

Résumé. La liste des substances vénéneuses est mise à jour avec de nouveaux médicaments et produits.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

  • alpelisib ;
  • bélantamab mafodotin ;
  • brolucizumab ;
  • céfidérocol sulfate tosylate ;
  • délafloxacine ;
  • eszopiclone ;
  • fostamatinib ;
  • givosiran ;
  • inolimomab ;
  • isatuximab ;
  • nétarsudil ;
  • onasemnogene abeparvovec ;
  • osilodrostat ;
  • polatuzumab védotine ;
  • rélébactam ;
  • romosozumab ;
  • siponimod ;
  • solriamfétal ;
  • trifarotène ;
  • upadacitinib ;
  • virus Ebola Zaïre.

En vigueur depuis le 26 septembre 2020

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Ajout d'un médicament à la liste des substances vénéneuses

Résumé. Un médicament appelé PERISOC est ajouté à la liste des substances vénéneuses.

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique (Autorisation obligatoire pour les médicaments industriels) : PERISOC, solution de cardioplégie/solution pour conservation d'organe.

En vigueur depuis le 26 septembre 2020

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Classement du Cariban comme substance vénéneuse

Résumé. Le médicament Cariban est ajouté à la liste des substances vénéneuses.

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique (Autorisation obligatoire pour les médicaments industriels) : CARIBAN 10 mg/10 mg, gélule à libération modifiée.

En vigueur depuis le 26 septembre 2020

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Application des nouvelles règles sur les substances vénéneuses

Résumé. L'arrêté du 11 septembre 2020 confie aux directeurs généraux de la santé et de l'ANSM la tâche d'appliquer les nouvelles règles concernant des médicaments classés comme substances vénéneuses.

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 septembre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

En vigueur depuis le samedi 26 septembre 2020

Arrêté du 11 septembre 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4