JORF n°0234 du 25 septembre 2020

Arrêté du 11 septembre 2020

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7, R. 5132-1 ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 modifié portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 17 août 2020 ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 24 août 2020,

Arrête :

Article 1

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

- alpelisib ;
- bélantamab mafodotin ;
- brolucizumab ;
- céfidérocol sulfate tosylate ;
- délafloxacine ;
- eszopiclone ;
- fostamatinib ;
- givosiran ;
- inolimomab ;
- isatuximab ;
- nétarsudil ;
- onasemnogene abeparvovec ;
- osilodrostat ;
- polatuzumab védotine ;
- rélébactam ;
- romosozumab ;
- siponimod ;
- solriamfétal ;
- trifarotène ;
- upadacitinib ;
- virus Ebola Zaïre.

Article 2

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique : PERISOC, solution de cardioplégie/solution pour conservation d'organe.

Article 3

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique : CARIBAN 10 mg/10 mg, gélule à libération modifiée.

Article 4

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 septembre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse